Séance du Conseil Municipal du 30 juin 2026

Délibérations

- Délibération n°26.06.30.01

- Délibération n°26.06.30.02

  • Objet : Droit à la formation des élus municipaux
  • Thème : Affaires générales

- Délibération n°26.06.30.03-1

  • Objet : Désignation de nouveaux membres siégeant au SIGERLy
  • Thème : Affaires générales

- Délibération n°26.06.30.03-2

  • Objet : Modification des membres siégeant à la Mission locale intercommunale
  • Thème : Affaires générales

- Délibération n°26.06.30.03-3

  • Objet : Désignation de nouveaux membres siégeant au SYMALIM
  • Thème : Affaires générales

- Délibération n°26.06.30.03-4

  • Objet : Désignation de nouveaux membres siégeant au Centre de Planification et d’Education Familiales
  • Thème : Affaires générales

- Délibération n°26.06.30.03-5

  • Objet : Désignation de nouveaux membres siégeant à Décines Santé Plus
  • Thème : Affaires générales

- Délibération n°26.06.30.03-6

  • Objet : Modification des membres siégeant au Collège Georges Brassens
  • Thème : Affaires générales

- Délibération n°26.06.30.03-7

  • Objet : Modification des membres siégeant au Lycée Polyvalent Charlie Chaplin
  • Thème : Affaires générales

- Délibération n°26.06.30.03-8

    • Objet : Désignation de nouveaux membres siégeant au Collège Maryse Bastié
    • Thème : Affaires générales

- Délibération n°26.06.30.04

  • Objet : Revalorisation de la valeur faciale des titres restaurant à 7 €
  • Thème : Affaires générales

- Délibération n°26.06.30.05

  • Objet : Versement d’une subvention à la Fédération Française Aéronautique (FFA) pour l’exploitation d’un avion électrique sur l’aéroport de Lyon-Bron

- Délibération n°26.06.30.06

  • Objet : Subventions numéraires allouées aux associations
  • Thème : Affaires générales

- Délibération n°26.06.30.07

  • Objet : Don à l’U.N.I.C.E.F dans le cadre du Déci’Run 2026
  • Thème : Affaires générales

- Délibération n°26.06.30.08

  • Objet : Subvention à diverses associations dans le cadre de la manifestation du Déci’Run 2026
  • Thème : Affaires générales

- Délibération n°26.06.30.09

  • Objet : Subvention exceptionnelle allouée au TOBOGGAN
  • Thème : Affaires générales

- Délibération n°26.06.30.10

  • Objet : Subventions exceptionnelles allouées à des organismes sociaux
  • Thème : Affaires générales

- Délibération n°26.06.30.11

  • Objet : Approbation du règlement budgétaire et financier

- Délibération n°26.06.30.12

  • Objet : Budget principal de la Commune – Approbation du compte administratif de l’exercice 2025

- Délibération n°26.06.30.13

  • Objet : Budget annexe des locaux professionnels et commerciaux – Approbation du compte financier unique de l’exercice 2025

- Délibération n°26.06.30.14

  • Objet : Budget principal – Affectation du résultat de l’exercice 2025 – Report des excédents
  • Thème : Affaires générales

- Délibération n°26.06.30.15

  • Objet : Budget annexe des locaux commerciaux– Affectation du résultat de l’exercice 2025 – Report des excédents
  • Thème : Affaires générales

- Délibération n°26.06.30.16

  • Objet : Budget principal de la Commune – Approbation du budget supplémentaire de l’exercice 2026

- Délibération n°26.06.30.17

  • Objet : Budget annexe des locaux commerciaux – Approbation du budget supplémentaire de l’exercice 2026

- Délibération n°26.06.30.18

  • Objet : Approbation du règlement intérieur de la commission d’appel d’offres et de la commission de délégation de service public

- Délibération n°26.06.30.19

  • Objet : Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d’Action Sociale et la ville de Décines-Charpieu pour le marché « d’exploitation des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, traitement d’eau, climatisation et ventilation des bâtiments de la ville et du CCAS »

- Délibération n°26.06.30.20

  • Objet : Signature du Contrat Local de Santé
  • Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

- Délibération n°26.06.30.21

  • Objet : Gestion Sociale et Urbaine de Proximité (GSUP) – Année 2026 – Modalités de participation au financement

- Délibération n°26.06.30.22

  • Objet : Signature de la convention de délégation de gestion de l’Espace Naturel Sensible (ENS) du Grand Biézin – Année 2026

- Délibération n°26.06.30.23

  • Objet : Dénomination des voies nouvelles de « l’Ecoparc du GRIFFON », situé entre les rues Paul Bert et Emile Zola à Décines-Charpieu

- Délibération n°26.06.30.24

  • Objet : Signature d’une convention avec l’État relative à la parcelle BB 114 afin de clôturer le site du terrain du Moulin d’Amont

- Délibération n°26.06.30.25

  • Objet : Acquisition des parcelles BA 188, BA 190 et BA 192 sises Chemin des Grèbes, 69150 Décines-Charpieu, dans le cadre du projet de développement de la navigation et de l’offre de pêches au Carnassiers du Grand Large

- Délibération n°26.06.30.26

  • Objet : Révision des droits de place, tarifs d’occupation du domaine public et communal et services divers, pour l’instauration d’une redevance relative aux droits d’occupation d’un kiosque sur le domaine public

- Délibération n°26.06.30.27

  • Objet : Adaptation tarifaire du Centre aquatique Camille Muffat

- Délibération n°26.06.30.28

  • Objet : Ajustements du fonctionnement du centre aquatique Camille Muffat

- Délibération n°26.06.30.29

  • Objet : Mise en place d’un dispositif exceptionnel d’adaptation du fonctionnement du Centre aquatique Camille Muffat en période de canicule
  • Thème : Affaires générales

- Délibération n°26.06.30.30

  • Objet : Mandat spécial pour la participation au voyage protocolaire à Monsummano Terme – Italie
  • Thème : Affaires générales