Séance du Conseil Municipal du 9 avril 2026

Délibérations

- Délibération n°26.04.09.01

  • Objet : Création des commissions municipales

- Délibération n°26.04.09.02

  • Objet : Désignation des membres des commissions

- Délibération n°26.04.09.03

  • Objet : Fixation du nombre de représentants au CCAS

- Délibération n°26.04.09.04-01

  • Objet : Election des membres au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

- Délibération n°26.04.09.04-02

  • Objet : Election des membres à la Commission d’Appel d’Offres (CAO)

- Délibération n°26.04.09.04-03

  • Objet : Représentants au Conseil d’Administration du Toboggan

- Délibération n°26.04.09.04-04

  • Objet : Désignation des membres siégeant au Comité des Oeuvres Sociales du Personnel

- Délibération n°26.04.09.04-05

  • Objet : Désignation des membres siégeant au Centre Social Dolto Montaberlet

- Délibération n°26.04.09.04-06

  • Objet : Désignation des membres siégeant aux Centres sociaux Espace Berthaudière et Espace Prainet

- Délibération n°26.04.09.04-07

  • Objet : Désignation des membres siégeant au Club culturel et sportif Léo Lagrange

- Délibération n°26.04.09.04-08

  • Objet : Désignation des membres siégeant au Comité Pour Nos Gosses (CPNG)

- Délibération n°26.04.09.04-09

  • Objet : Désignation des membres siégeant à la Commission Communale d'Accessibilité (CCA)

- Délibération n°26.04.09.04-10

  • Objet : Désignation des membres siégeant au Centre de Planification et d'Education Familiales

- Délibération n°26.04.09.04-11

  • Objet : Désignation des membres siégeant à Décines Santé Plus

- Délibération n°26.04.09.04-12

  • Objet : Désignation des membres siégeant au Collège Georges Brassens

- Délibération n°26.04.09.04-13

  • Objet : Désignation des membres siégeant au Lycée Polyvalent Charlie Chaplin

- Délibération n°26.04.09.04-14

  • Objet : Désignation des membres siégeant au Collège Maryse Bastié

- Délibération n°26.04.09.04-15

  • Objet : Désignation des membres siégeant au sein du Multi Services Développement (MSD)

- Délibération n°26.04.09.04-16

  • Objet : Désignation des membres siégeant au Comité local Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ)

- Délibération n°26.04.09.04-17

  • Objet : Désignation des membres siégeant à la Mission locale intercommunale

- Délibération n°26.04.09.04-18

  • Objet : Désignation des membres siégeant au SIGERLy

- Délibération n°26.04.09.04-19

  • Objet : Désignation des membres siégeant au SYMALIM

- Délibération n°26.04.09.04-20

  • Objet : Désignation des membres siégeant au SEGAPAL

- Délibération n°26.04.09.04-21

  • Objet : Désignation des membres siégeant à la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)

- Délibération n°26.04.09.04-22

  • Objet : Désignation des membres siégeant à la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL)

- Délibération n°26.04.09.04-23

  • Objet : Désignation des membres siégeant à la Commission de délégation de service public (CDSP)

- Délibération n°26.04.09.04-24

  • Objet : Désignation des membres siégeant à la Commission communale des impôts directs (CCID)

- Délibération n°26.04.09.05

- Délibération n°26.04.09.06

- Délibération n°26.04.09.07

  • Objet : Prise en charge des frais de garde pour les élus municipaux

- Délibération n°26.04.09.08

  • Objet : Indemnités pour frais de représentation au maire

- Délibération n°26.04.09.09