Séance du Conseil Municipal du 26 février 2026

Délibérations

Délibération n°26.02.26.01

Objet : Convention de participation financière Métropole de Lyon – Commune de Décines-Charpieu relative aux remboursements de frais Equipe Projet 2025
Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
Annexe : Convention participation financière

Délibération n°26.02.26.02

Objet : Point d’Accueil et d’Ecoute Jeunes (PAEJ) – Renouvellement de la convention partenariale et modalités de financement de l’antenne de Décines-Charpieu
Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

Annexe : Projet Convention PAEJ ARHM 2026

Délibération n°26.02.26.03

Objet : Maison Médicale de Garde de l’Est Lyonnais – Renouvellement de la convention entre la Ville de Décines-Charpieu et l’Association APSEL pour la période 2026-2028

Thème : Affaires générales
Annexe : Convention APSEL 2026-2028

Délibération n°26.02.26.04

Objet : Acquisition du Chemin des Amoureux bis sis 54 avenue Edouard Herriot à Décines-Charpieu

Thème : Attractivité et développement économique
Annexe 1 : Lettre valant avis domaines
Annexe 2 : Plan situation chemin-parcelles

Délibération n°26.02.26.05

Objet : Adhésion annuelle au Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement Rhône Métropole (CAUE) 2026 et convention de mission d’assistance architecturale, urbaine et paysagère

Thème : Attractivité et développement économique
Annexe : Projet de convention AAUEP

Délibération n°26.02.26.06

Objet : Avenant à la Convention de maîtrise d’ouvrage unique pour l’aménagement du Multipôle – site D-Side

Thème : Attractivité et développement économique
Annexe : CMOU D-SIDE - Avenant n°1

Délibération n°26.02.26.07

Objet : Organisation de Décillumine 2026

Thème : Affaires générales

Délibération n°26.02.26.08

Objet : Organisation de la braderie municipale 2026

Thème : Affaires générales

Délibération n°26.02.26.09

Objet : Aide financière aux particuliers pour l’acquisition d’un récupérateur d’eau de pluie – Année 2026

Thème : Attractivité et développement économique
Annexe : Dossier d'aide récupérateur eau

Délibération n°26.02.26.10

Objet : Lutte contre les moustiques tigres 2026 – Aide financière pour l’acquisition d’un dispositif de lutte contre les moustiques

Thème : Attractivité et développement économique
Annexe : Dossier d'aide piège moustiques

Délibération n°26.02.26.11

Objet : Piégeage de printemps 2026 – Prêt de pièges à frelons asiatiques aux particuliers

Thème : Attractivité et développement économique
Annexe : Convention prêt piège frelons 2026

Délibération n°26.02.26.12

Objet : Taux de vacation applicable au personnel municipal positionné en qualité de secrétaire pour les élections municipales et métropolitaines 2026

Thème : Affaires générales

Délibération n°26.02.26.13

Objet : Accord de garantie d’emprunt - EHPAD Fleurs d’automne, 1 rue de la Soie

Thème : Affaires générales
Annexe : Contrat de prêt APEB - EHPAD Fleurs d’automne

Délibération n°26.02.26.14

Objet : Convention de groupement de commandes entre la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale et pour le renouvellement du marché des prestations d’assurances
Thème : Affaires générales
Annexe : Convention marché assurance Ville CCAS