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Séance du Conseil Municipal du 27 novembre 2025
Délibérations
- Objet : Adhésion aux associations GRAINE Auvergne-Rhône-Alpes et Le Passe-Jardins
- Thème : Développement durable
- Annexe 1 : Bulletin adhésion Graine 2026
- Annexe 2 : Bulletin adhésion Passe-Jardins 2026
- Objet : Modification du Règlement de fonctionnement du Guichet Unique Infos Mômes
- Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
- Annexe : Projet RF Guichet Unique Infos Mômes
- Objet : Ouvertures dominicales des commerces – Année 2026
- Thème : Attractivité et développement économique
- Objet : Organisation du recensement 2026 – Création de postes d’agents recenseurs
- Thème : Affaires générales
- Objet : Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire, pour le risque « Santé », portée par le CDG 69
- Thème : Affaires générales
- Annexe : Convention CDG 69
- Objet : Subventions numéraires allouées aux associations
- Thème : Affaires générales
- Objet : Subvention à diverses associations dans le cadre de la manifestation Décines à Vélo
- Thème : Affaires générales
- Objet : Acquisition des terrains grevés par les emplacements réservés n°20 et n°29 dans le cadre d’une mise en demeure d’acquérir du propriétaire actuel au titre du droit de délaissement
- Thème : Attractivité et développement économique
- Annexe 1 : Mise demeure acquisition 169 av Jean Jaurès
- Annexe 2 : Avis domaine ER communaux
- Annexe 3 : Plan de situation ER 20 et 29
- Objet : Acquisition du terrain grevé par l’emplacement réservé n°96 dans le cadre d’une mise en demeure d’acquérir du propriétaire actuel au titre du droit de délaissement
- Thème : Attractivité et développement économique
- Annexe 1 : Mise demeure acquisition 169 av Jean Jaurès
- Annexe 2 : Courrier réponse métropole
- Annexe 3 : Avis domaine parcelle entière
- Annexe 4 : Avis domaine ER communaux
- Annexe 5 : Plan de situation ER 96
- Objet : Convention relative au versement d’un fonds de concours par la Commune de Décines-Charpieu à la Métropole de Lyon sur le champ de la voirie pour l’année 2025
- Thème : Attractivité et développement économique
- Annexe : Convention FIC 2025
- Objet : Pôle Sportif et de Loisirs Alice Milliat – Maison de l’Aviron – Modification du Règlement général des équipements sportifs et du Règlement spécifique des équipements sportifs couverts de la Ville de Décines-Charpieu
- Thème : Affaires générales
- Annexe 1 : Règlement général équipements sportifs
- Annexe 2 : Règlement spécifique équipements sportifs couverts
- Objet : Pôle Sportif et de Loisirs Alice Milliat – Modalités de mise à disposition des salles de la Maison des Associations
- Thème : Affaires générales
- Annexe : Tableau des tarifs de location
- Objet : Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour des équipements de protection à destination de la Police municipale
- Thème : Affaires générales
- Objet : Budget principal de la Commune – Décision Modificative n° 2
- Thème : Affaires générales
- Annexe : DM N.2 VILLE
- Objet : Budget principal de la Commune – Produits irrécouvrables – Admission en non-valeur
- Thème : Affaires générales
- Annexe 1 : ANV 2025 Ville
- Annexe 2 : Créances éteintes 2025 Ville
- Objet : Budget principal de la Commune – Exercice 2026 – Ouverture anticipée des crédits d’investissements
- Thème : Affaires générales
- Objet : Budget principal de la Commune – Exercice 2026 – Versement d’acomptes aux principaux partenaires de la Commune (associations / structures dédiées)
- Thème : Affaires générales
- Objet : Tarification des inscriptions au Déci’Run 2026
- Thème : Affaires générales
- Annexe : Grille tarification Déci’Run 2026
- Objet : Convention avec la société ALTICHRONO pour l’inscription, le paiement en ligne et le chronométrage du Déci’Run 2026
- Thème : Affaires générales
- Annexe : Convention mandat recette Déci’Run - 2026
- Objet : Convention-cadre d’Offre de Services Numériques à l’usager – Nouvelles modalités d’adhésion aux services TOODEGO et LACLASSE.COM
- Thème : Affaires générales
- Annexe 1 : Convention cadre services numériques et annexes
- Annexe 2 : Avenant 1 convention cadre
- Objet : Accord de garantie d’emprunt – Société Française des Habitations Economiques – Société Anonyme d’Habitations à Loyer Modéré
- Thème : Affaires générales
- Annexe : Contrat de prêt SFHE SAHLM
- Objet : Accord de garantie d’emprunt - Alliade Habitat
- Thème : Affaires générales
- Annexe : Contrat de prêt Alliade Habitat
- Objet : Accord de garantie d’emprunt - Dynacité Office Public de l’Habitat de l’Ain
- Thème : Affaires générales
- Annexe : Contrat de prêt Dynacité OPH
- Objet : Concession de service – Mise à disposition, pose et entretien du mobilier urbain pour l’affichage publicitaire et non publicitaire – Présentation du rapport annuel pour l’année 2024
- Thème : Affaires générales