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Séance du Conseil Municipal du 2 octobre 2025
Délibérations
- Objet : Dénomination du terrain d’honneur du parc urbain Raymond Troussier
- Thème : Attractivité et développement économique
- Annexe : Plan de situation
- Objet : Dénomination de la voie piétonne située entre la rue des Vignes et la rue de la République
- Thème : Attractivité et développement économique
- Annexe : Plan de situation
- Objet : Dénomination de la voie en impasse située au numéro 100 de la rue Emile Zola
- Thème : Attractivité et développement économique
- Annexe : Plan de situation
- Objet : Nouvelle dénomination de la rue Olympe de Gouges en impasse
- Thème : Attractivité et développement économique
- Annexe : Plan de situation
- Objet : Rétrocessions foncières réciproques des parcelles AH 171 et 436 entre la Commune de Décines-Charpieu et la Métropole de Lyon
- Thème : Attractivité et développement économique
- Annexe 1 : Plan de situation
- Annexe 2 : Avis domaines AH 436
- Annexe 3 : Avis domaines AH 171
- Annexe 4 : Plan de division AH 436 et AH 171
- Objet : Signature de la convention de délégation de gestion de l’Espace Naturel Sensible (ENS) du Grand Biézin – Année 2025
- Thème : Développement durable
- Annexe : Convention Biézin 2025
- Objet : Avis de la Commune sur un projet de création d’un établissement de droit privé accueillant des enfants de moins de six ans
- Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
- Annexe 1 : Projet ouverture anonymisé
- Annexe 2 : Tableau données CAF
- Annexe 3 : Tableaux données municipales
- Objet : Attribution d’une subvention dans le cadre du soutien à la diffusion du spectacle vivant au titre du volet culturel de la Conférence Territoriale des Maires Rhône-Amont – Festival Arta Sacra 2025
- Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
- Objet : Demande de labellisation « Cité Educative » de la Ville de Décines-Charpieu auprès de la Préfecture du Rhône
- Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
- Annexe 1 : Appel à candidature Cité Educative
- Annexe 2 : Annexe appel à candidature Cité Educative
- Objet : Revalorisation de la rémunération à la vacation d’un médecin pour la Direction de la Petite Enfance
- Thème : Affaires générales
- Objet : Appel au mécénat et au sponsoring pour les évènements organisés par la Commune – Année 2026
- Thème : Attractivité et développement économique
- Annexe 1 : Convention type mécénat 2026
- Annexe 2 : Convention type sponsoring 2026
- Objet : Subvention numéraire exceptionnelle allouée au Centre de Santé et d’Education Sexuelle (CSES)
- Thème : Affaires générales
- Objet : Budget principal de la Commune – Décision modificative n°1
- Thème : Affaires générales
- Annexe : DM n°1
- Annexe : DM n°1 signatures
- Objet : Acquisition de la résidence Edouard Flandrin située 21 rue Nansen à Décines-Charpieu
- Thème : Attractivité et développement économique
- Annexe : Avis Domaines Flandrin
- Objet : Mise à jour du tableau des effectifs
- Thème : Affaires générales
- Annexe : Tableau effectifs mis à jour
- Objet : Revalorisation de la participation de la Collectivité à la « prévoyance – maintien de salaire » à compter du 1er novembre 2025
- Thème : Affaires générales
- Objet : Réaménagement de la mise à l’eau du Grand Large – Conventionnement avec la Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est (DIRCE) - Convention de Superposition d’Affectation (CSA)
- Thème : Attractivité et développement économique
- Annexe : CSA EDF
- Objet : Ligne de l’Est Lyonnais (LEL) – Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage des travaux d’espaces verts paysagers au SYTRAL Mobilités
- Thème : Attractivité et développement économique
- Annexe : CTMO LEL SYTRAL Mobilités