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Séance du Conseil Municipal du 12 juin 2025
Délibérations
- Objet : Convention de dons de denrées alimentaires à l’Epicerie Sociale du CCAS de Décines-Charpieu
- Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
- Annexe : Convention Ville-CCAS
- Objet : Aide financière aux particuliers pour l’acquisition d’un récupérateur d’eau de pluie – Année 2025
- Thème : Attractivité et développement économique
- Annexe : Dossier d'aide récupérateur eau
- Objet : Lutte contre les moustiques tigres 2025 - Aide financière pour l’acquisition d’un dispositif contre les moustiques
- Thème : Attractivité et développement économique
- Annexe : Dossier d'aide piège moustiques
- Objet : Actualisation de l’offre sportive de la Direction des Sports
- Thème : Développement actif et dynamique
- Annexe : Grille tarifaire Direction des Sports
- Objet : Travaux de démolition et de reconstruction de l’école maternelle Charpieu en bâtiments modulaires – Clôture de l’Autorisation de Programme (AP n° 26)
- Thème : Affaires générales
- Objet : Budget annexe des locaux professionnels et commerciaux de Prainet – Approbation du compte de gestion de l’exercice 2024
- Thème : Affaires générales
- Annexe : CG 2024 Prainet
- Objet : Budget annexe des locaux professionnels et commerciaux de Prainet – Approbation du compte administratif de l’exercice 2024
- Thème : Affaires générales
- Annexe 1 : CA PRAINET 2024
- Annexe 2 : CA 2024 Prainet signatures
- Objet : Budget annexe des locaux professionnels et commerciaux de Prainet – Affectation du résultat de l’exercice 2024 – Report des excédents
- Thème : Affaires générales
- Objet : Budget annexe des locaux professionnels et commerciaux de Prainet – Approbation du budget supplémentaire de l’exercice 2025
- Thème : Affaires générales
- Annexe 1 : BS PRAINET 2025
- Annexe 2 : BS PRAINET 2025 signatures
- Objet : Budget principal de la Commune – Approbation du compte de gestion de l’exercice 2024
- Thème : Affaires générales
- Annexe : CG 2025 Ville
- Objet : Budget principal de la Commune – Approbation du compte administratif de l’exercice 2024
- Thème : Affaires générales
- Annexe 1 : CA VILLE 2025
- Annexe 2 : CA VILLE 2025 signatures
- Objet : Budget principal de la Commune – Affectation du résultat de l’exercice 2024 – Report des excédents
- Thème : Affaires générales
- Objet : Budget principal de la Commune – Approbation du budget supplémentaire l’exercice 2025
- Thème : Affaires générales
- Annexe 1 : BS VILLE 2025
- Annexe 2 : BS VILLE 2025 signatures
- Objet : Subventions numéraires allouées aux associations
- Thème : Affaires générales
- Objet : Subventions à diverses associations dans le cadre de la manifestation du Déci’Run 2025
- Thème : Affaires générales
- Objet : Don à l’UNICEF dans le cadre du Déci’Run 2025
- Thème : Affaires générales
- Objet : Remboursement des inscriptions à l’évènement Deci’broc 2025 en cas d’annulation
- Thème : Affaires générales
- Objet : Mise à disposition des salles municipales
- Thème : Affaires générales
- Annexe 1 : Modalités mise à disposition des salles Tarifs
- Annexe 2 : Modalités mise à disposition des salles RI
- Objet : Acquisition de la parcelle AC 136 et d’une partie des parcelles AD 311, AD 411, AH 58 et BB 155 dans le cadre du processus de régularisation des parcelles de l’Etat sur le périmètre de la Commune de Décines-Charpieu
- Thème : Attractivité et développement économique
- Annexe : Plan de situation - parcelles Etat
- Objet : Acquisition d’un local commercial sis 123 avenue Jean Jaurès à Décines-Charpieu
- Thème : Attractivité et développement économique
- Annexe 1 : Avis des domaines - avril 2025
- Annexe 2 : Plan de situation - 123 av JJ
- Objet : Modification tarifaire de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l’année 2026
- Thème : Attractivité et développement économique
- Objet : Réaménagement de la mise à l’eau du Grand Large – Conventionnement avec la Direction Interdépartementale des Routes Centre Est (DIRCE)
- Thème : Attractivité et développement économique
- Annexe : Projet COT DIRCE
- Objet : Gestion sociale et Urbaine de proximité (GSUP) – Année 2025 – Modalités de participation au financement
- Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
- Objet : Dispositif et Chantiers Ville Vie Vacances (VVV) Eté 2025 – Attribution d’une subvention par la Direction Départementale de l’Emploi, du Travail et des Solidarités Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
- Objet : Point d’Accueil et d’Ecoute Jeunes (PAEJ) 2025 – Modalités de financement de l’antenne de Décines-Charpieu
- Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
- Objet : Programmation Politique de la Ville 2025 – Montant de la participation financière de l’Etat
- Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
- Objet : Adoption d’un Règlement intérieur des accueils périscolaire et extrascolaire municipaux et de la tarification
- Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
- Annexe 1 : Projet règlement accueils périscolaire extrascolaire
- Annexe 2 : Grille tarifaire accueils
- Objet : Renouvellement de la convention de coopération décentralisée entre la Ville de Décines-Charpieu et la Ville d’Arcos de Valdevez
- Thème : Développement actif et dynamique
- Annexe : Convention de partenariat Arcos de Valdevez
- Objet : Renouvellement de la convention de coopération décentralisée entre la Ville de Décines-Charpieu et la Ville de Monsummano Terme
- Thème : Développement actif et dynamique
- Annexe : Convention de partenariat Monsummano Terme
- Objet : Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
- Thème : Affaires générales
- Objet : Recrutement et rémunération d’animateurs sur des emplois non permanents en Contrat d’Engagement Educatif (CEE)
- Thème : Affaires générales
- Objet : Application des nouvelles règles de rémunération des agents publics placés en congés maladie
- Thème : Affaires générales