Séance du conseil municipal du 13 novembre
Délibérations
-
Objet : Budget principal de la Commune – Produits irrécouvrables – Admission en non-valeur
-
Thème : Affaires générales
-
Objet : Budget annexe des locaux professionnels et commerciaux de Prainet – Produits irrécouvrables – Admission en non-valeur
-
Thème : Affaires générales
-
Objet : Signature d’une convention avec l’Agence des Communications mobiles Opérationnelles de Sécurité et de Secours (ACMOSS) pour l’adhésion au Réseau Radio du Futur (RRF)
-
Thème : Affaires générales
-
Objet : Dispositif d’alerte connecté – Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes
-
Thème : Attractivité et développement économique
-
Objet : Réaménagement de la mise à l’eau du Grand Large – Conventionnement avec Electricité de France (EDF) et la Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL)
-
Thème : Attractivité et développement économique
-
Objet : Acquisition de parties communes au sein de la copropriété de l’Aurore sis 55 avenue Jean Jaurès à Décines-Charpieu
-
Thème : Affaires générales
-
Objet : Revalorisation de la participation de la Collectivité à la « prévoyance – maintien de salaire » à 7 € bruts/mois à compter du 1er janvier 2025
-
Thème : Affaires générales
-
Objet : Modification de la périodicité de versement du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)
-
Thème : Affaires générales
-
Objet : Renouvellement de l’adhésion au Groupement d’Intérêt Public « Maison Métropolitaine d’Insertion pour l’Emploi » (MMI’e) et convention de partenariat pour la période 2024-2026
-
Thème : Attractivité et développement économique
-
Objet : Actualisation des tarifs municipaux de mise à disposition des équipements sportifs couverts et de plein air et du centre aquatique hors ouverture publique
-
Thème : Affaires générales
-
Objet : Tarification de l’inscription au Déci’Run et au Challenge La Virée de l’Est 2025
-
Thème : Affaires générales
-
Objet : Convention avec la société ALTICHRONO pour l’inscription, le paiement en ligne et le chronométrage du Déci’Run et du Challenge La Virée de l’Est 2025
-
Thème : Affaires générales
-
Objet : Mise à jour du règlement des activités périscolaires de la Commune de Décines-Charpieu
-
Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
-
Objet : Répartition et subvention CAF Fonds Public et Territoires 2024 – Plateforme locale d’accueil en ALSH pour les enfants en situation de handicap (ESH) ou atteints de maladie chronique
-
Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
-
Objet : Signature de la Déclaration métropolitaine de coopération culturelle 2024-2030
-
Thème : Développement actif et dynamique
-
Objet : Subvention attribuée par la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) dans le cadre des projets à visées culturelle et sociale portés par la Ville
-
Thème : Développement actif et dynamique
-
Objet : Quartiers 2030 – Convention métropolitaine d’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties et sur la gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) pour la période 2025-2030
-
Thème : Développement générationnel et intergénérationnel