Séance du conseil municipal du 20 juin 2024
DÉLIBÉRATIONS
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Objet : Budget annexe Prainet - Approbation compte gestion 2023
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Thème : Affaires générales
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Annexe : CG PRAINET 2023
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Objet : Budget annexe Prainet - Approbation compte administratif 2023
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Thème : Affaires générales
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Annexe 1 : CA PRAINET 2023
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Annexe 2 : Signatures
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Objet : Budget annexe Prainet - Affectation résultat 2023
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Thème : Affaires générales
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Objet : Budget annexe Prainet - Approbation budget supplémentaire 2024
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Thème : Affaires générales
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Annexe 1 : BS PRAINET 2024
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Annexe 2 : Signatures
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Objet : Compte principal - Approbation compte de gestion 2023
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Thème : Affaires générales
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Annexe : CG VILLE 2023
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Objet : Budget principal - Approbation compte administratif 2023
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Thème : Affaires générales
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Annexe 1 : CA VILLE 2023
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Annexe 2 : Signatures
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Objet : Budget principal - Affectation résultat 2023
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Thème : Affaires générales
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Objet : Budget principal - Approbation budget supplémentaire 2024
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Thème : Affaires générales
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Annexe 1 : BS PRAINET 2024
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Annexe 2 : Signatures
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Objet : Clôture APCP - GS Pierre MOUTIN
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Thème : Affaires générales
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Objet : Clôture APCP - Mediatheque
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Thème : Affaires générales
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Objet : Subvention Fonds Vert - Requalification Parc Droits Homme
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Thème : Affaires générales
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Objet : Subvention numéraire allouée à l'ESD
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Thème : Affaires générales
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Objet : Subvention aux associations - Déci'Run 2024
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Thème : Affaires générales
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Objet : Don à l'UNICEF - Déci'Run 2024
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Thème : Affaires générales
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Objet : Offre de concours Salle de lutte R. Legars
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Thème : Affaires générales
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Objet : Recrutement agents saisonniers 2024
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Thème : Affaires générales
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Objet : Revalorisation professionnels EAJE
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Thème : Affaires générales
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Objet : Rémunération secrétaires élections législatives
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Thème : Affaires générales
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Objet : Modification commissions municipales
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Thème : Affaires générales
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Objet : 20. Règlement prêt et utilisation matériel municipal
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Thème : Affaires générales
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Objet : 21. Modification tarifaire TLPE 2025
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Thème : Attractivité et développement économique
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Objet : Fonds de concours à la métropole 2024
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Thème : Attractivité et développement économique
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Objet : Appel mécénat et sponsoring saison 2024-2025
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Thème : Attractivité et développement économique
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Annexe 1 : Convention type mécénat 2024-2025
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Annexe 2 : Convention type sponsoring 2024-2025
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Objet : Aide financière - Acquisition de récupérateur d'eau de pluie
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Thème : Développement durable
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Objet : Aide financière - Dispositif de lutte contre les moustiques tigre
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Thème : Attractivité et développement économique
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Objet : Transfert gratuit parcelles CE 447 et CE 448 à la Métropole
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Thème : Attractivité et développement économique
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Annexe 1 : Carte Géoportail CE 447 et 448
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Annexe 2 : Plan CE 447 et 448
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Annexe 3 : Avis domaines
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Objet : Délégation gestion ENS Grand Biézin 2024
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Thème : Développement durable
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Annexe 1 : Convention gestion Grand Biézin 2024
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Annexe 2 : Délibération Métropole 2024
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Objet : Mis à jour règlement temps périscolaires municipaux
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Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
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Annexe : Reglement activité périscolaire
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Objet : Révision tarifaire activités périscolaires
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Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
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Objet : Création d'un comité local de l'alimentation
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Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
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Objet : Renouvellement CTG Ville - CAF Rhône
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Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
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Annexe 1 : Projet Convention CTG 2024
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Objet : Attribution subvention VVV - Eté 2024
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Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
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Objet : Convention Locale d'Application 2024-2030
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Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
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Annexe : CLA
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Objet : Programmation politique sociale Ville 2024
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Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
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Annexe : Programmation PDV 2024
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Objet : Participation financière GSUP 2024
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Thème : Développement générationnel et intergénérationnel