Séance du conseil municipal du 20 juin 2024

→ Ordre du jour du Conseil Municipal du 20 juin 2024

→ Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20 juin 2024

→ Procès Verbal du Conseil Municipal du 20 juin 2024

DÉLIBÉRATIONS

- Délibération n°24.06.20.01

• Objet : Budget annexe Prainet - Approbation compte gestion 2023

• Thème : Affaires générales

• Annexe : CG PRAINET 2023

- Délibération n°24.06.20.02

• Objet : Budget annexe Prainet - Approbation compte administratif 2023

• Thème : Affaires générales

• Annexe 1 : CA PRAINET 2023

• Annexe 2 : Signatures

- Délibération n°24.06.20.03

• Objet : Budget annexe Prainet - Affectation résultat 2023

• Thème : Affaires générales

- Délibération n°24.06.20.04

• Objet : Budget annexe Prainet - Approbation budget supplémentaire 2024

• Thème : Affaires générales

• Annexe 1 : BS PRAINET 2024

• Annexe 2 : Signatures

- Délibération n°24.06.20.05

• Objet : Compte principal - Approbation compte de gestion 2023

• Thème : Affaires générales

• Annexe : CG VILLE 2023

- Délibération n°24.06.20.06

• Objet : Budget principal - Approbation compte administratif 2023

• Thème : Affaires générales

• Annexe 1 : CA VILLE 2023

• Annexe 2 : Signatures

- Délibération n°24.06.20.07

• Objet : Budget principal - Affectation résultat 2023

• Thème : Affaires générales

- Délibération n°24.06.20.08

• Objet : Budget principal - Approbation budget supplémentaire 2024

• Thème : Affaires générales

• Annexe 1 : BS PRAINET 2024

• Annexe 2 : Signatures

- Délibération n°24.06.20.09

• Objet : Clôture APCP - GS Pierre MOUTIN

• Thème : Affaires générales

- Délibération n°24.06.20.10

• Objet : Clôture APCP - Mediatheque

• Thème : Affaires générales

- Délibération n°24.06.20.11

• Objet : Subvention Fonds Vert - Requalification Parc Droits Homme

• Thème : Affaires générales

• Annexe : Cahier accompagnement Axe 2 Renaturation

- Délibération n°24.06.20.12

• Objet : Subvention numéraire allouée à l'ESD

• Thème : Affaires générales

- Délibération n°24.06.20.13

• Objet : Subvention aux associations - Déci'Run 2024

• Thème : Affaires générales

- Délibération n°24.06.20.14

• Objet : Don à l'UNICEF - Déci'Run 2024

• Thème : Affaires générales

- Délibération n°24.06.20.15

• Objet : Offre de concours Salle de lutte R. Legars

• Thème : Affaires générales

• Annexe : Convention Offre de concours Salle de lutte

- Délibération n°24.06.20.16

• Objet : Recrutement agents saisonniers 2024

• Thème : Affaires générales

- Délibération n°24.06.20.17

• Objet : Revalorisation professionnels EAJE

• Thème : Affaires générales

- Délibération n°24.06.20.18

• Objet : Rémunération secrétaires élections législatives

• Thème : Affaires générales

- Délibération n°24.06.20.19

• Objet : Modification commissions municipales

• Thème : Affaires générales

- Délibération n°24.06.20.20

• Objet : 20. Règlement prêt et utilisation matériel municipal

• Thème : Affaires générales

• Annexe : Projet règlement utilisation et prêt matériel

- Délibération n°24.06.20.21

• Objet : 21. Modification tarifaire TLPE 2025

• Thème : Attractivité et développement économique

- Délibération n°24.06.20.22

• Objet : Fonds de concours à la métropole 2024

• Thème : Attractivité et développement économique

• Annexe : Convention Fonds de concours FIC 2024

- Délibération n°24.06.20.23

• Objet : Appel mécénat et sponsoring saison 2024-2025

• Thème : Attractivité et développement économique

• Annexe 1 : Convention type mécénat 2024-2025

• Annexe 2 : Convention type sponsoring 2024-2025

- Délibération n°24.06.20.24

• Objet : Aide financière - Acquisition de récupérateur d'eau de pluie

• Thème : Développement durable

• Annexe : Dossier demande aide financière récupérateur eau

- Délibération n°24.06.20.25

• Objet : Aide financière - Dispositif de lutte contre les moustiques tigre

• Thème : Attractivité et développement économique

• Annexe : Dossier demande aide financière moustiques tigre

- Délibération n°24.06.20.26

• Objet : Transfert gratuit parcelles CE 447 et CE 448 à la Métropole

• Thème : Attractivité et développement économique

• Annexe 1 : Carte Géoportail CE 447 et 448

• Annexe 2 : Plan CE 447 et 448

• Annexe 3 : Avis domaines

- Délibération n°24.06.20.27

• Objet : Délégation gestion ENS Grand Biézin 2024

• Thème : Développement durable

• Annexe 1 : Convention gestion Grand Biézin 2024

• Annexe 2 : Délibération Métropole 2024

- Délibération n°24.06.20.28

• Objet : Mis à jour règlement temps périscolaires municipaux

• Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

• Annexe : Reglement activité périscolaire

- Délibération n°24.06.20.29

• Objet : Révision tarifaire activités périscolaires

• Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

- Délibération n°24.06.20.30

• Objet : Création d'un comité local de l'alimentation

• Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

- Délibération n°24.06.20.31

• Objet : Renouvellement CTG Ville - CAF Rhône

• Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

• Annexe 1 : Projet Convention CTG 2024

• Annexe 2 : Annexes projet Convention - fiches thématiques

- Délibération n°24.06.20.32

• Objet : Attribution subvention VVV - Eté 2024

• Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

- Délibération n°24.06.20.33

• Objet : Convention Locale d'Application 2024-2030

• Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

• Annexe : CLA

- Délibération n°24.06.20.34

• Objet : Programmation politique sociale Ville 2024

• Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

• Annexe : Programmation PDV 2024

- Délibération n°24.06.20.35

• Objet : Participation financière GSUP 2024

• Thème : Développement générationnel et intergénérationnel