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Décines

Séance du conseil municipal du 1 février 2024

Délibérations

- Délibération n°24.02.01.01

 

- Délibération n°24.02.01.02

  • Objet : Débat d’Orientations Budgétaires 2024

  • Thème : Affaires générales

  • Annexe : ROB 2024

 

- Délibération n°24.02.01.03

 

- Délibération n°24.02.01.04

  • Objet : Compte principal de la Commune – Exercice 2024 – Versement d’acomptes aux principaux partenaires de la Commune (associations / structures dédiées)

  • Thème : Affaires générales

 

- Délibération n°24.02.01.05

  • Objet : Taux de vacation applicable au personnel municipal positionné en qualité de secrétaire pour les élections européennes 2024

  • Thème : Affaires générales

 

- Délibération n°24.02.01.06

  • Objet : Renouvellement partiel de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

  • Thème : Affaires générales

 

- Délibération n°24.02.01.07

  • Objet : Protection fonctionnelle à l’égard de Monsieur SCHROLL

  • Thème : Affaires générales

 

- Délibération n°24.02.01.08

  • Objet : Subvention pour le Projet de Territoire  « Les Jardins Imaginaires » dans le cadre du soutien au développement de l’Education Artistique et Culturelle (EAC)

  • Thème : Développement actif et dynamique

 

- Délibération n°24.02.01.09

 

- Délibération n°24.02.01.10

  • Objet : PLU-H – Modification n°4 – Création de l’Emplacement Réservé (ER) pour  équipement public communal n°31

  • Thème : Attractivité et développement économique

  • Annexe : Tableau ER et plans

SIT_LIBELLE
Mairie de Décines - Charpieu

Place Roger Salengro
BP 175 69151 Décines-Charpieu Cedex

Tél. : 04 72 93 30 30 - Fax : 04 72 93 30 31

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