-
Découvrir ma ville
-
La municipalité
-
Vie citoyenne
-
Ville verte et nature
-
OL Vallée
Séance du conseil municipal du 12 octobre 2023
Délibérations
-
Objet : Avis de la Ville de Décines-Charpieu sur le projet d’amplification de la Zone à faibles Emissions (ZFE)
-
Thème : Développement durable
-
Annexe : Dossier réglementaire ZFE
-
Objet : Modification de la composition des Commissions municipales – Election de nouveaux membres
-
Thème : Affaires générales
- Délibération n°23.10.12.03-1
-
Objet : Désignation de nouveaux membres siégeant dans différents organismes extérieurs – Centre social Françoise Dolto
-
Thème : Affaires générales
- Délibération n°23.10.12.03-2
-
Objet : Désignation de nouveaux membres siégeant dans différents organismes extérieurs – Centre social la Berthaudière
-
Thème : Affaires générales
- Délibération n°23.10.12.03-3
-
Objet : Désignation de nouveaux membres siégeant dans différents organismes extérieurs – Club culturel et sportif Léo Lagrange
-
Thème : Affaires générales
- Délibération n°23.10.12.03-4
-
Objet : Désignation de nouveaux membres siégeant dans différents organismes extérieurs – Comité Pour Nos Gosses (CPNG)
-
Thème : Affaires générales
- Délibération n°23.10.12.03-5
-
Objet : Désignation de nouveaux membres siégeant dans différents organismes extérieurs – Lycée Becquerel et Charlie Chaplin
-
Thème : Affaires générales
- Délibération n°23.10.12.03-6
-
Objet : Désignation de nouveaux membres siégeant dans différents organismes extérieurs – Collège Georges Brassens
-
Thème : Affaires générales
- Délibération n°23.10.12.03-7
-
Objet : Désignation de nouveaux membres siégeant dans différents organismes extérieurs – Fondation Agir Contre l’Exclusion (FACE)
-
Thème : Affaires générales
-
Objet : Désignation de nouveaux membres siégeant au sein de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
-
Thème : Affaires générales
-
Objet : Désignation d’un nouveau représentant au Conseil d’administration de la régie autonome du Toboggan
-
Thème : Affaires générales
-
Objet : Désignation d’un nouveau membre siégeant au SYMALIM
-
Thème : Affaires générales
-
Objet : Désignation d’un nouveau membre siégeant à la SPL SEGAPAL
-
Thème : Affaires générales
-
Objet : Approbation du rapport de gestion 2022 de la Société Publique Locale SEGAPAL
-
Thème : Attractivité et développement économique
-
Annexe : Présentation comptes SEGAPAL 2022
-
Objet : Secteur du projet du PUP Décines Roosevelt – Approbation de la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) avec la société Décines Roosevelt et la Métropole de Lyon dans un périmètre élargi de participation délibérée
-
Thème : Attractivité et développement économique
-
Annexe : Projet PUP Décines Roosevelt (Les annexes du PUP peuvent être consultables sur demande en Mairie)
-
Objet : Convention relative au versement d’un fonds de concours par la Commune de Décines-Charpieu à la Métropole de Lyon sur le champ de la voirie pour l’année 2023
-
Thème : Attractivité et développement économique
-
Annexe : Convention FIC 2023
-
Objet : Dénomination d’une voie nouvelle autour du Projet D-SIDE
-
Thème : Attractivité et développement économique
-
Objet : Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Décines-Charpieu au Groupement d’Intérêt Public MMI’e et convention de partenariat au titre de l’année 2023
-
Thème : Attractivité et développement économique
-
Objet : Aide à l’investissement des Projets de Territoire – Demande d’une subvention d’investissement relative à l’achat d’instruments de musique
-
Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
-
Objet : Modification du Règlement intérieur de la Ludothèque
-
Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
-
Objet : Attribution d’une subvention dans le cadre du soutien à la diffusion du spectacle vivant au titre du volet culturel de la Conférence Territoriale des Maires Rhône-Amont – Festival Arta Sacra 2023
-
Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
-
Objet : Participation financière de la Métropole de Lyon à des frais d’ingénierie liés à l’évaluation et au renouvellement de la Convention Locale d’Application de Décines-Charpieu
-
Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
-
Objet : Activités socio-éducatives au collège (CEL) – Attribution et répartition de la subvention par la Délégation Régionale Académique à la Jeunesse, à l'Engagement et aux Sports (DRAJES)
-
Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
-
Objet : Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale de l’exercice 2022 –Compte-rendu des actions engagées
-
Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
-
Objet : Répartition et subvention CAF Fonds Publics et Territoires 2023 – Plateforme locale d’accueil en ALSH pour les enfants en situation de handicap (ESH) ou atteints de maladie chronique
-
Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
-
Objet : Vœu du Conseil municipal de soutien inconditionnel aux populations du Haut Karabagh
-
Thème : Affaires générales
