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OL Vallée
Séance du conseil municipal du 6 juillet 2023
Délibérations
- Objet : Modification du Règlement intérieur du Conseil municipal
- Thème : Affaires générales
- Objet : Maintien du 8ème adjoint dans ses fonctions
- Thème : Affaires générales
- Objet : Maintien du 9ème adjoint dans ses fonctions
- Thème : Affaires générales
- Objet : Maintien du nombre des adjoints au Conseil municipal
- Thème : Affaires générales
- Objet : Election du 9ème adjoint
- Thème : Affaires générales
- Objet : Election du 10ème adjoint
- Thème : Affaires générales
- Objet : Modification de la composition des commissions municipales – Election de nouveaux membres
- Thème : Affaires générales
- Délibération n°23.07.06.08-1
- Objet : Désignation de nouveaux membres siégeant dans différents organismes extérieurs – Comité des Œuvres Sociales (COS)
- Thème : Affaires générales
- Délibération n°23.07.06.08-2
- Objet : Désignation de nouveaux membres siégeant dans différents organismes extérieurs – Centre social Françoise Dolto
- Thème : Affaires générales
- Délibération n°23.07.06.08-3
- Objet : Désignation de nouveaux membres siégeant dans différents organismes extérieurs – Centre social de La Berthaudière
- Thème : Affaires générales
- Délibération n°23.07.06.08-4
- Objet : Désignation de nouveaux membres siégeant dans différents organismes extérieurs – Club culturel et sportif Léo Lagrange
- Thème : Affaires générales
- Délibération n°23.07.06.08-5
- Objet : Désignation de nouveaux membres siégeant dans différents organismes extérieurs – Comité Pour Nos Gosses (CPNG)
- Thème : Affaires générales
- Délibération n°23.07.06.08-6
- Objet : Désignation de nouveaux membres siégeant dans différents organismes extérieurs – Commission communale d’accessibilité
- Thème : Affaires générales
- Délibération n°23.07.06.08-7
- Objet : Désignation de nouveaux membres siégeant dans différents organismes extérieurs – Lycée Becquerel et Charlie Chaplin
- Thème : Affaires générales
- Délibération n°23.07.06.08-8
- Objet : Désignation de nouveaux membres siégeant dans différents organismes extérieurs – Collège Georges Brassens
- Thème : Affaires générales
- Délibération n°23.07.06.08-9
- Objet : Désignation de nouveaux membres siégeant dans différents organismes extérieurs – Collège Maryse Bastié
- Thème : Affaires générales
- Délibération n°23.07.06.08-10
- Objet : Désignation de nouveaux membres siégeant dans différents organismes extérieurs – Fondation Agir Contre l’Exclusion (FACE)
- Thème : Affaires générales
- Délibération n°23.07.06.08-11
- Objet : Désignation de nouveaux membres siégeant dans différents organismes extérieurs – Multi Service Développement (MSD)
- Thème : Affaires générales
- Délibération n°23.07.06.08-12
- Objet : Désignation de nouveaux membres siégeant dans différents organismes extérieurs – Mission locale intercommunale
- Thème : Affaires générales
- Délibération n°23.07.06.08-13
- Objet : Désignation de nouveaux membres siégeant dans différents organismes extérieurs – CSS autour de la Société BRENNTAG à Chassieu
- Thème : Affaires générales
- Objet : Désignation de nouveaux membres siégeant au sein de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
- Thème : Affaires générales
- Objet : Budget principal de la Commune – Décision modificative n°1
- Thème : Affaires générales
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Annexe : DM n°1
- Annexe : DM Signatures
- Objet : Travaux de démolition et de reconstruction de l’école maternelle Charpieu en bâtiment modulaires – Modification d’une Autorisation de Programme et Crédits de Paiements (AP/CP n° 26)
- Thème : Affaires générales
- Objet : Révision des droits de place, tarifs d’occupation du domaine public et communal et services divers pour l’instauration d’une redevance pour l’acquittement d’un droit de stationnement temporaire sur le domaine public communal
- Thème : Attractivité et développement économique
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Annexe 1 : Tarification
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Annexe 2 : Localisation parcelle communale
- Objet : Fixation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour les années 2023 et 2024
- Thème : Attractivité et développement économique
- Objet : Appel au mécénat et au sponsoring pour les évènements organisés par la Commune – Saison 2023/2024
- Thème : Attractivité et développement économique
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Annexe 1 : Convention type de mécénat
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Annexe 2 : Convention type de sponsoring
- Objet : Aide à l’investissement des Projets de Territoire – Convention de transfert de Maîtrise d’Ouvrage et d’attribution d’une subvention d’investissement relative à la végétalisation de la Place Roger Salengro entre la Ville et la Métropole de Lyon
- Thème : Attractivité et développement économique
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Annexe 1 : Convention de transfert de Maîtrise d’ouvrage de la Métropole
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Annexe 2 : Convention de subvention Projet de Territoire : Place Roger Salengro
- Objet : Protocole d’accord transactionnel avec la Société Librairie Laïque
- Thème : Affaires générales
- Objet : Demande de subvention pour les équipements de protection des policiers municipaux dans le cadre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance 2023
- Thème : Affaires générales
- Objet : Attribution d’une subvention par la Préfecture au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) pour l’action Coup de pouce
- Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
- Objet : Dispositif et Chantiers Ville Vie Vacances (VVV) Eté 2023 – Attribution d’une subvention par la Direction Départementale de l’Emploi, du Travail et des Solidarités
- Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
- Objet : Adaptation des modalités d’inscription pour les PASS activités du Centre aquatique Camille Muffat pour la saison 2023-2024
- Thème : Développement actif et dynamique
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Annexe : Tarification 2023-2024
- Objet : Adhésion au Centre d'Etudes et d'Expertise sur les Risques, l'Environnement, la Mobilité et l'Aménagement (Cerema) et désignation d’un représentant de la Ville de Décines-Charpieu
- Thème : Attractivité et développement économique
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Annexe : Conditions générales d’adhésion
- Objet : Evaluation des transferts de charges consécutifs au transfert des compétences « Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations » (GEMAPI) et « Terrains familiaux locatifs »
- Thème : Affaires générales
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Annexe : Rapport de la CLECT
- Objet : Désignation du référent déontologue de l’élu local du CDG69
- Thème : Affaires générales
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Annexe 1 : Convention d’adhésion
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Annexe 2 : Annexe à la convention
- Objet : Adhésion à la mission « Assistance sociale du personnel » mise en place par le CDG69
- Thème : Affaires générales
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Annexe : Convention d’adhésion
- Objet : Convention Cadre relative à l’organisation et au succès des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024
- Thème : Développement actif et dynamique
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Annexe : Convention Cadre Paris 2024
- Objet : Convention d’utilisation de site avec Paris 2024 pour la mise en place d’un terrain d’entraînement Olympique
- Thème : Développement actif et dynamique
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Annexe : Convention VUA
- Objet : Changement d’affectation de l’Allée des Orangères en voie verte
- Thème : Attractivité et développement économique
- Objet : Convention d’occupation du domaine public pour l’implantation d’une station de mesure du bruit dans le cadre de la Charte pour l’Environnement de l’Aéroport Lyon Bron
- Thème : Attractivité et développement économique
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Annexe : Convention d’occupation de site Beauregard pour installation d’un capteur
- Objet : Adhésion à l’Espace Numérique de Travail LACLASSE.COM pour les groupes scolaires de la Commune
- Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
- Objet : Modification du Règlement de fonctionnement des Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) municipaux
- Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
- Annexe : Règlement de fonctionnement des EAJE
- Objet : Modification du Règlement de fonctionnement des Relais Petite Enfance
- Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
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Annexe : Règlement de fonctionnement des RPE
- Objet : Modification du Règlement de fonctionnement du Guichet Unique Infos Mômes
- Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
- Annexe : Règlement de fonctionnement Guichet Unique
