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Décines

Séance du conseil municipal du 4 mai 2023

Délibérations

- Délibération n°23.05.04.01

  • Objet : Budget annexe des locaux professionnels et commerciaux de Prainet – Approbation du compte de gestion de l’exercice 2022

  • Thème : Affaires générales

  • Annexe : Compte de gestion Prainet 2022

 

- Délibération n°23.05.04.02

  • Objet : Budget annexe des locaux professionnels et commerciaux de Prainet – Approbation du compte administratif de l’exercice 2022

  • Thème : Affaires générales

  • Annexe : Compte administratif Prainet 2022

 

- Délibération n°23.05.04.03

  • Objet : Budget annexe des locaux professionnels et commerciaux de Prainet – Affectation du résultat de l’exercice 2022 – Report des excédents

  • Thème : Affaires générales

 

- Délibération n°23.05.04.04

  • Objet : Budget annexe des locaux professionnels et commerciaux de Prainet – Approbation du budget supplémentaire de l’exercice 2023

  • Thème : Affaires générales

  • Annexe : Budget supplémentaire Prainet 2023

 

- Délibération n°23.05.04.05

  • Objet : Budget principal de la Commune – Approbation du compte de gestion de l’exercice 2022

  • Thème : Affaires générales

  • Annexe : Compte de gestion Commune 2022

 

- Délibération n°23.05.04.06

  • Objet : Budget principal de la Commune – Approbation du compte administratif de l’exercice 2022

  • Thème : Affaires générales

  • Annexe : Compte administratif Commune 2022

 

- Délibération n°23.05.04.07

  • Objet : Budget principal de la Commune – Affectation du résultat de l’exercice 2022 – Report des excédents

  • Thème : Affaires générales

 

- Délibération n°23.05.04.08

  • Objet : Budget principal de la Commune – Approbation du budget supplémentaire de l’exercice 2023

  • Thème : Affaires générales

  • Annexe : Budget supplémentaire Commune 2023

 

- Délibération n°23.05.04.09

  • Objet : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024

  • Thème : Affaires générales

 

- Délibération n°23.05.04.10

  • Objet : Concession de service – Mise à disposition, pose, entretien, maintenance et exploitation de mobilier urbain pour l’affichage publicitaire et non publicitaire (2023 03) – Choix de l’attributaire

  • Thème : Affaires générales

 

- Délibération n°23.05.04.11

  • Objet : Aide à l’investissement des communes – Demande de subvention pour les projets d’investissements 2023

  • Thème : Affaires générales

  • Annexe : Délibération de la métropole

 

- Délibération n°23.05.04.12

  • Objet : Subvention à l’association Team Epée Décines

  • Thème : Affaires générales

 

- Délibération n°23.05.04.13

  • Objet : Garantie d’emprunt – Accord de garantie d’emprunt – Amendement à la demande de la Caisse des dépôts et consignations

  • Thème : Affaires générales

  • Annexe : Contrat de garantie d’emprunt n°146444

 

- Délibération n°23.05.04.14

  • Objet : Création d’une Maison Pluridisciplinaire de Santé, en VEFA d’un local brut, auprès de la société VINCI Immobilier dans le cadre du projet « Le Hameau des Amoureux » situé du 43 au 57 rue de la République à Décines-Charpieu

  • Thème : Attractivité et développement économique

  • Annexe : Localisation

 

- Délibération n°23.05.04.15

  • Objet : Transfert à titre gratuit, du domaine public de la Métropole au domaine public de la Commune de Décines-Charpieu du parc Hubert Germain

  • Thème : Affaires générales

  • Annexe 1 : Location du parc

  • Annexe 2 : Découpage parcellaire

 

- Délibération n°23.05.04.16

  • Objet : Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité

  • Thème : Affaires générales

 

- Délibération n°23.05.04.17

  • Objet : Mise à jour du tableau des effectifs

  • Thème : Affaires générales

  • Annexe : Tableau des effectifs

 

- Délibération n°23.05.04.18

 

- Délibération n°23.05.04.19

 

- Délibération n°23.05.04.20

  • Objet : Convention d’occupation du domaine public pour l’implantation d’une nouvelle antenne relais sur le Château d’eau

  • Thème : Développement durable

  • Annexe : Convention totem

- Délibération n°23.05.04.21

  • Objet : Programmation Politique de la Ville 2023 – Montant Participation ville et Métropole

  • Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

 

- Délibération n°23.05.04.22

  • Objet : Gestion Sociale et Urbaine de Proximité (GSUP) – Année 2023 – Modalités de participation au financement

  • Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

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