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OL Vallée
Séance du conseil municipal du 22 mars 2023
Délibérations
- Objet : Budget principal de la Commune – Budget primitif 2023
- Thème : Affaires générales
- Objet : Budget annexe des locaux professionnels et commerciaux de Prainet – Budget primitif 2023
- Thème : Affaires générales
- Objet : Fiscalité directe locale – Vote des taux communaux pour l’année 2023
- Thème : Affaires générales
- Objet : Répartition des subventions pour l’année 2023 – Chapitre 65
- Thème : Affaires générales
- Objet : Maison Médicale de Garde de l’Est Lyonnais – Renouvellement de la convention entre la Ville de Décines-Charpieu et l’Association APSEL pour la période 2023-2025
- Thème : Affaires générales
- Objet : Mesure de la qualité de l’air aux abords de la Rocade Est (RN346) et de l’A46 Sud en partenariat avec ATMO AuRA
- Thème : Affaires générales
- Objet : Aide à l’investissement des Projets de Territoire – Attribution d’une subvention d’investissement relative à la végétalisation du square Aimé Césaire
- Thème : Attractivité et développement du territoire
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Annexe – Convention d’action Projets de Territoire Aimé Césaire
- Objet : Aide à l’investissement des Projets de Territoire – Attribution d’une subvention d’investissement relative à la végétalisation de la place Roger Salengro
- Thème : Attractivité et développement du territoire
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Annexe – Convention d’action Projets de Territoire Aimé Césaire
- Objet : Mise en œuvre de patrouilles équestres
- Thème : Affaire générales
- Objet : Remboursement des Pass pour les activités municipales du Centre aquatique Camille Muffat
- Thème : Affaires générales
- Objet : Convention relative à la gestion territorialisée des déchets issus des marchés alimentaires et forains
- Thème : Attractivité et développement du territoire
