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Décines

Séance du conseil municipal du 22 mars 2023

Délibérations

- Délibération n°23.03.22.01

 

- Délibération n° 23.03.22.02

 

- Délibération n° 23.03.22.03

  • Objet : Fiscalité directe locale – Vote des taux communaux pour l’année 2023
  • Thème : Affaires générales

 

- Délibération n° 23.03.22.04

 

- Délibération n° 23.03.22.05

  • Objet : Maison Médicale de Garde de l’Est Lyonnais – Renouvellement de la convention entre la Ville de Décines-Charpieu et l’Association APSEL pour la période 2023-2025
  • Thème : Affaires générales

  • Annexe : Convention APSEL 2023-2025

 

- Délibération n° 23.03.22.06

  • Objet : Mesure de la qualité de l’air aux abords de la Rocade Est (RN346) et de l’A46 Sud en partenariat avec ATMO AuRA
  • Thème : Affaires générales

  • Annexe – Convention d’objectif

 

- Délibération n° 23.03.22.07

 

- Délibération n° 23.03.22.08

 

- Délibération n° 23.03.22.09

  • Objet : Mise en œuvre de patrouilles équestres
  • Thème : Affaire générales

 

- Délibération n° 23.22.03.10

 

- Délibération n° 23.22.03.11

  • Objet : Convention relative à la gestion territorialisée des déchets issus des marchés alimentaires et forains
  • Thème : Attractivité et développement du territoire

  • Annexe – Projet de convention de gestion

 

SIT_LIBELLE
Mairie de Décines - Charpieu

Place Roger Salengro
BP 175 69151 Décines-Charpieu Cedex

Tél. : 04 72 93 30 30 - Fax : 04 72 93 30 31

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