Séance du conseil municipal du 2 février 2023

→ Ordre du jour du Conseil Municipal du 2 février 2023

→ Liste des délibération de la séance du Conseil Municipal du 2 février 2023

→ Procès Verbal du Conseil Municipal du 2 février 2023

Délibérations

- Délibération n°23.02.02.01

• Objet : Débat d’Orientations Budgétaires 2023

• Thème : Affaires générales

• Annexe : Rapport d’Orientations Budgétaires 2023

- Délibération n°23.02.02.02

• Objet : Mise à jour du tableau des effectifs

• Thème : Affaires générales

• Annexe : Tableau des effectifs

- Délibération n°23.02.02.03

• Objet : Commission Consultative des Services Publics Locaux – Création et désignation des membres

• Thème : Affaires générales

- Délibération n°23.02.02.04

• Objet : Commission de Délégation de Service Public – Création et désignation des membres

• Thème : Affaires générales

- Délibération n°23.02.02.05

• Objet : Concession de service pour la mise à disposition, la pose et l’entretien de mobilier urbain pour l’affichage publicitaire et non publicitaire sur le territoire de la Commune de Décines-Charpieu

• Thème : Affaires générales

- Délibération n°23.02.02.06

• Objet : Modification des modalités de mise à disposition des salles municipales

• Thème : Affaires générales

- Délibération n°23.02.02.07

• Objet : Acquisition à l’amiable d’un bien immobilier, cadastré section CO numéro 1, situé au 106 rue de la République à Décines-Charpieu

• Thème : Attractivité et développement économique

• Annexe : Plan de localisation

- Délibération n°23.02.02.08

• Objet : Acquisition en Etat futur d’achèvement (VEFA) d’un local brut auprès de la société Maïa Immobilier à usage d’équipement collectif situé au 53 rue Georges Bizet à Décines-Charpieu

• Thème : Attractivité et développement économique

• Annexe 1 : Avis de France Domaine

• Annexe 2 : Plan de localisation

- Délibération n°23.02.02.09

• Objet : Déclassement par anticipation et cession du domaine public cadastré AS 283 et AT 603 sises 1-3 rue Pégoud et 24 rue Marcellin Berthelot à Décines-Charpieu, dit centre social Françoise Dolto au groupe immobilier CAPELLI

• Thème : Attractivité et développement économique

• Annexe 1 : Avis de France Domaine

• Annexe 2 : Etude d’impact

• Annexe 3 : Plan de localisation

- Délibération n°23.02.02.10

• Objet : Acquisition en Etat futur d’achèvement (VEFA) d’un local brut auprès de la société Maïa Immobilier à usage d’équipement collectif situé au 53 rue Georges Bizet à Décines-Charpieu

• Thème : Attractivité et développement économique

• Annexe 1 : Avis de France Domaine

• Annexe 2 : Plan de localisation

- Délibération n°23.02.02.11

• Objet : Versement d’une subvention à la Fédération Française Aéronautique (FFA) pour l’installation d’un avion électrique sur l’aéroport de Lyon-Bron

• Thème : Attractivité et développement économique

• Annexe 1 : Projet de convention de subventionnement

• Annexe 2 : Schéma de composition du projet

• Annexe 3 : Budget et appels de fonds prévisionnels

• Annexe 4 : Green Aero invest – Contrat de location

• Annexe 5 : Charte de l’environnement 2022 2027

- Délibération n°23.02.02.12

• Objet : Organisation de la Grande Braderie Municipale

• Thème : Attractivité et développement économique

• Annexe : Règlement intérieur de la Grande Braderie

- Délibération n°23.02.02.13

• Objet : Convention de participation financière Métropole de Lyon – Commune de Décines-Charpieu relative aux remboursements des frais Equipe Projet 2022

• Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

- Délibération n°23.02.02.14

• Objet : Point d’Accueil et d’Ecoute Jeunes (PAEJ) 2023 – Maintien de l’élargissement de la plage horaire de l’antenne de Décines-Charpieu

• Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

- Délibération n°23.02.02.15

• Objet : Point d’Accueil et d’Ecoute Jeunes (PAEJ) 2023 – Modalités de financement de l’antenne de Décines-Charpieu

• Thème : Développement générationnel et intergénérationnel