Séance du conseil municipal du 2 février 2023
Délibérations
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Objet : Débat d’Orientations Budgétaires 2023
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Thème : Affaires générales
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Objet : Mise à jour du tableau des effectifs
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Thème : Affaires générales
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Annexe : Tableau des effectifs
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Objet : Commission Consultative des Services Publics Locaux – Création et désignation des membres
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Thème : Affaires générales
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Objet : Commission de Délégation de Service Public – Création et désignation des membres
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Thème : Affaires générales
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Objet : Concession de service pour la mise à disposition, la pose et l’entretien de mobilier urbain pour l’affichage publicitaire et non publicitaire sur le territoire de la Commune de Décines-Charpieu
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Thème : Affaires générales
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Objet : Modification des modalités de mise à disposition des salles municipales
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Thème : Affaires générales
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Objet : Acquisition à l’amiable d’un bien immobilier, cadastré section CO numéro 1, situé au 106 rue de la République à Décines-Charpieu
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Thème : Attractivité et développement économique
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Annexe : Plan de localisation
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Objet : Acquisition en Etat futur d’achèvement (VEFA) d’un local brut auprès de la société Maïa Immobilier à usage d’équipement collectif situé au 53 rue Georges Bizet à Décines-Charpieu
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Thème : Attractivité et développement économique
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Annexe 1 : Avis de France Domaine
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Annexe 2 : Plan de localisation
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Objet : Déclassement par anticipation et cession du domaine public cadastré AS 283 et AT 603 sises 1-3 rue Pégoud et 24 rue Marcellin Berthelot à Décines-Charpieu, dit centre social Françoise Dolto au groupe immobilier CAPELLI
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Thème : Attractivité et développement économique
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Annexe 1 : Avis de France Domaine
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Annexe 2 : Etude d’impact
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Annexe 3 : Plan de localisation
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Objet : Acquisition en Etat futur d’achèvement (VEFA) d’un local brut auprès de la société Maïa Immobilier à usage d’équipement collectif situé au 53 rue Georges Bizet à Décines-Charpieu
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Thème : Attractivité et développement économique
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Annexe 1 : Avis de France Domaine
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Annexe 2 : Plan de localisation
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Objet : Versement d’une subvention à la Fédération Française Aéronautique (FFA) pour l’installation d’un avion électrique sur l’aéroport de Lyon-Bron
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Thème : Attractivité et développement économique
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Annexe 1 : Projet de convention de subventionnement
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Annexe 2 : Schéma de composition du projet
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Annexe 3 : Budget et appels de fonds prévisionnels
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Annexe 4 : Green Aero invest – Contrat de location
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Annexe 5 : Charte de l’environnement 2022 2027
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Objet : Organisation de la Grande Braderie Municipale
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Thème : Attractivité et développement économique
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Objet : Convention de participation financière Métropole de Lyon – Commune de Décines-Charpieu relative aux remboursements des frais Equipe Projet 2022
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Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
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Objet : Point d’Accueil et d’Ecoute Jeunes (PAEJ) 2023 – Maintien de l’élargissement de la plage horaire de l’antenne de Décines-Charpieu
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Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
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Objet : Point d’Accueil et d’Ecoute Jeunes (PAEJ) 2023 – Modalités de financement de l’antenne de Décines-Charpieu
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Thème : Développement générationnel et intergénérationnel