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Décines

Séance du conseil municipal du 2 février 2023

Délibérations

- Délibération n°23.02.02.01

 

 

- Délibération n°23.02.02.02

  • Objet : Mise à jour du tableau des effectifs

  • Thème : Affaires générales

  • Annexe : Tableau des effectifs

 

 

- Délibération n°23.02.02.03

  • Objet : Commission Consultative des Services Publics Locaux – Création et désignation des membres

  • Thème : Affaires générales

 

 

- Délibération n°23.02.02.04

  • Objet : Commission de Délégation de Service Public – Création et désignation des membres

  • Thème : Affaires générales

 

 

- Délibération n°23.02.02.05

  • Objet : Concession de service pour la mise à disposition, la pose et l’entretien de mobilier urbain pour l’affichage publicitaire et non publicitaire sur le territoire de la Commune de Décines-Charpieu

  • Thème : Affaires générales

 

 

- Délibération n°23.02.02.06

  • Objet : Modification des modalités de mise à disposition des salles municipales

  • Thème : Affaires générales

 

 

- Délibération n°23.02.02.07

  • Objet : Acquisition à l’amiable d’un bien immobilier, cadastré section CO numéro 1, situé au 106 rue de la République à Décines-Charpieu

  • Thème : Attractivité et développement économique

  • Annexe : Plan de localisation

 

 

- Délibération n°23.02.02.08

  • Objet : Acquisition en Etat futur d’achèvement (VEFA) d’un local brut auprès de la société Maïa Immobilier à usage d’équipement collectif situé au 53 rue Georges Bizet à Décines-Charpieu

  • Thème : Attractivité et développement économique

  • Annexe 1 : Avis de France Domaine

  • Annexe 2 : Plan de localisation

 

 

- Délibération n°23.02.02.09

  • Objet : Déclassement par anticipation et cession du domaine public cadastré AS 283 et AT 603 sises 1-3 rue Pégoud et 24 rue Marcellin Berthelot à Décines-Charpieu, dit centre social Françoise Dolto au groupe immobilier CAPELLI

  • Thème : Attractivité et développement économique

  • Annexe 1 : Avis de France Domaine

  • Annexe 2 : Etude d’impact

  • Annexe 3 : Plan de localisation

 

 

- Délibération n°23.02.02.10

  • Objet : Acquisition en Etat futur d’achèvement (VEFA) d’un local brut auprès de la société Maïa Immobilier à usage d’équipement collectif situé au 53 rue Georges Bizet à Décines-Charpieu

  • Thème : Attractivité et développement économique

  • Annexe 1 : Avis de France Domaine

  • Annexe 2 : Plan de localisation

 

 

- Délibération n°23.02.02.11

 

 

- Délibération n°23.02.02.12

 

 

- Délibération n°23.02.02.13

  • Objet : Convention de participation financière Métropole de Lyon – Commune de Décines-Charpieu relative aux remboursements des frais Equipe Projet 2022

  • Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

 

 

- Délibération n°23.02.02.14

  • Objet : Point d’Accueil et d’Ecoute Jeunes (PAEJ) 2023 – Maintien de l’élargissement de la plage horaire de l’antenne de Décines-Charpieu

  • Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

 

 

- Délibération n°23.02.02.15

  • Objet : Point d’Accueil et d’Ecoute Jeunes (PAEJ) 2023 – Modalités de financement de l’antenne de Décines-Charpieu

  • Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

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BP 175 69151 Décines-Charpieu Cedex

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