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OL Vallée
Séance du conseil municipal du 7 décembre 2022
DÉLIBÉRATIONS
- Objet : Budget principal de la Commune – Produits irrécouvrables – Admission en non valeur
- Thème : Affaires générales
- Annexe : Demande d'admission en non-valeur de produits irrécouvrables - Liste 5381050133
- Annexe : Demande d'admission en non-valeur de produits irrécouvrables - Liste 5744240133
- Objet : Compte principal - Exercice 2023 - Ouverture anticipée des crédits d'investissements
- Thème : Affaires générales
- Objet : Compte principal - Exercice 2023 - Versement d'acomptes aux principaux partenaires de la Commune (associations / structures dédiées)
- Thème : Affaires générales
- Objet : Mise en œuvre du Compte Personnel de Formation (CPF)
- Thème : Affaires générales
- Objet : Organisation du recensement rénové - Création de postes d'agents recenseurs
- Thème : Affaires générales
- Objet : Mise en débet du comptable – demande de remise gracieuse
- Thème : Affaires générales
- Objet : Désaffectation – déclassement et cession des parcelles cadastrées CB 325 et CB 327 sises rue Elysée Reclus à Décines-Charpieu et de la parcelle cadastrée BA 6 à Chassieu, à la société TP2i représentée par Messieurs PIGEON et TOUSSAINT
- Thème : Attractivité et développement économique
- Annexe : Avis des domaines du 9 novembre 2022
- Annexe : Plan de situation
- Objet : Ouverture dominicales des commerces – Année 2023
- Thème : Attractivité et développement économique
- Objet : Avis de la Commune sur la création d’une chambre funéraire située 8 rue du Repos à Décines-Charpieu
- Thème : Affaires générales
- Objet : Tarification de l’inscription au DECI’RUN
- Thème : Affaires générales
- Objet : Adaptation de la tarification du Centre aquatique pour les Pass 9 séances
- Thème : Affaires générales
- Annexe : Grille tarifaire
- Objet : Convention unique relative au dispositif de Service d’Accueil et d’Information des Demandeurs (SAID) et de gestion partagée de la demande de logement social et des attributions 2023-2024
- Thème : Attractivité et développement économique
- Annexe : Projet de convention unique relative au disposition de SAID
- Objet : Contrat Educatif Local – Modification de la répartition de l’attribution d’une subvention par la Direction Départementale de l’Emploi, du Travail et des Solidarités
- Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
