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Décines

Séance du conseil municipal du 7 décembre 2022

DÉLIBÉRATIONS

- Délibération n°22.12.07.01

 

- Délibération n°22.12.07.02

  • Objet : Compte principal - Exercice 2023 - Ouverture anticipée des crédits d'investissements
  • Thème : Affaires générales

 

- Délibération n°22.12.07.03

  • Objet : Compte principal - Exercice 2023 - Versement d'acomptes aux principaux partenaires de la Commune (associations / structures dédiées)
  • Thème : Affaires générales

 

- Délibération n°22.12.07.04

  • Objet : Mise en œuvre du Compte Personnel de Formation (CPF)
  • Thème : Affaires générales

 

- Délibération n°22.12.07.05

  • Objet : Organisation du recensement rénové - Création de postes d'agents recenseurs
  • Thème : Affaires générales

 

- Délibération n°22.12.07.06

  • Objet : Mise en débet du comptable – demande de remise gracieuse
  • Thème : Affaires générales

 

- Délibération n°22.12.07.07

  • Objet : Désaffectation – déclassement et cession des parcelles cadastrées CB 325 et CB 327 sises rue Elysée Reclus à Décines-Charpieu et de la parcelle cadastrée BA 6 à Chassieu, à la société TP2i représentée par Messieurs PIGEON et TOUSSAINT
  • Thème : Attractivité et développement économique
  • Annexe : Avis des domaines du 9 novembre 2022
  • Annexe : Plan de situation

 

- Délibération n°22.12.07.08

  • Objet : Ouverture dominicales des commerces – Année 2023
  • Thème : Attractivité et développement économique

 

- Délibération n°22.12.07.09

  • Objet : Avis de la Commune sur la création d’une chambre funéraire située 8  rue du Repos à Décines-Charpieu
  • Thème : Affaires générales

 

- Délibération n°22.12.07.10

  • Objet : Tarification de l’inscription au DECI’RUN
  • Thème : Affaires générales

 

- Délibération n°22.12.07.11

  • Objet : Adaptation de la tarification du Centre aquatique pour les Pass 9 séances
  • Thème : Affaires générales
  • Annexe : Grille tarifaire

 

- Délibération n°22.12.07.12

 

- Délibération n°22.12.07.13

  • Objet : Contrat Educatif Local – Modification de la répartition de l’attribution d’une subvention par la Direction Départementale de l’Emploi, du Travail et des Solidarités
  • Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
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Mairie de Décines - Charpieu

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