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OL Vallée
Séance du conseil municipal du 10 novembre 2022
DÉLIBÉRATIONS
- Objet : Budget principal de la Commune – Affectation du résultat de l’exercice 2021 – Rectification du report des excédents
- Thème : Affaires générales
- Objet : Budget principal de la Commune – Décision modificative n°1
- Thème : Affaires générale
- Annexe : Décision modificative n°1
- Objet : Travaux de réhabilitation de la Médiathèque – Modification d’une Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP n°25)
- Thème : Affaires générales
- Objet : Don à l’UNICEF dans le cadre du DECI’RUN
- Thème : Affaires générales
- Objet : Subvention à diverses associations dans le cadre de la manifestation Décines à Vélo
- Thème : Affaires générales
- Objet : Subventions numéraires allouées aux associations
- Thème : Affaires générales
- Objet : Adhésion au socle commun du CDG69
- Thème : Affaires générales
- Annexe : Convention 2022-52
- Objet : Avis sur la mise en place de la phase 2 de la Zone à Faible Emission mobilités (ZFE-m) – Extension du périmètre géographique des restrictions des vignettes Crit’Air
- Thème : Attractivité et développement économique
- Annexe : Projet d’amplification de la zone à faibles émissions (ZFE) de la Métropole de Lyon
- Objet : Convention de partenariat entre la ville et la CPME du Rhône au titre de l’année 2022
- Thème : Attractivité et développement économique
- Annexe : Convention Cadre de Partenariat relative à l’animation et l’information du monde économique sur le territoire de Décines-Charpieu
- Objet : Dispositif et Chantiers Ville Vie Vacances (VVV) Eté 2022 – Attribution d’une subvention par la Direction Départemental de l’Emploi, du Travail et des Solidarités
- Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
- Objet : Protection fonctionnelle à l’égard de Mme le Maire – Mme Doriane ROUX-MOURADIAN
- Thème : Affaires générales
