Séance du conseil municipal du 6 octobre 2022

→ Ordre du jour du Conseil Municipal du 6 octobre 2022

→ Liste des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 6 octobre 2022

→ Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 6 octobre 2022

DÉLIBÉRATIONS

- Délibération n°22.10.06.01

• Objet : Approbation du rapport de gestion 2021 de la Société Publique Locale SEGAPAL
• Thème : Affaires générales
• Annexe 1 : Présentation de la SPL SEGAPAL
• Annexe 2 : Présentation des comptes annuels 2021

- Délibération n°22.10.06.02

• Objet : Concours restreint de maîtrise d’œuvre pour la reconstruction du centre de loisirs sans hébergement des Marais (2022-10) – Autorisation de choisir le(s) lauréat(s) et d’engager les négociations dans le cadre du marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalable avec le(s) lauréat(s) du concours
• Thème : Affaires générales

- Délibération n°22.10.06.03

• Objet : Concours restreint de maîtrise d’œuvre pour la reconstruction du pôle sportif et de loisirs (2022-11) – Autorisation de choisir le(s) lauréat(s) et d’engager les négociations dans le cadre du marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalable avec le(s) lauréat(s) du concours
• Thème : Affaires générales

- Délibération n°22.10.06.04

• Objet : Recrutement et rémunération à la vacation de deux musiciens intervenants
• Thème : Affaires générales

- Délibération n°22.10.06.05

• Objet : Recrutement et rémunération à la vacation de trois agents d’accueil du public et de recherche documentaire à la Médiathèque
• Thème : Affaires générales

- Délibération n°22.10.06.06

• Objet : Recrutement et rémunération à la vacation de dix agents de sécurité aux abords des écoles
• Thème : Affaires générales

- Délibération n°22.10.06.07

• Objet : Recrutement et rémunération d’un psychologue du travail
• Thème : Affaires générales

- Délibération n°22.10.06.08

• Objet : Rémunération des heures de surveillance effectuées par des personnels enseignants et vacataires assurant des missions dans le cadre des activités périscolaires (année scolaire 2022/2023)
• Thème : Affaires générales

- Délibération n°22.10.06.09

• Objet : Remboursement des frais de repas engagés par le personnel dans le cadre d’un déplacement temporaire pour les besoins du service
• Thème : Affaires générales

- Délibération n°22.10.06.10

• Objet : Recours au service civique
• Thème : Affaires générales

- Délibération n°22.10.06.11

• Objet : Mise à jour du tableau des effectifs
• Thème : Affaires générales
• Annexe : Tableau des effectifs

- Délibération n°22.10.06.12

• Objet : Bilan de la mutualisation des services de Police municipale de Décines-Charpieu et de Meyzieu
• Thème : Affaires générales
• Annexe : Fiche bilan de la mutualisation de la PM

- Délibération n°22.10.06.13

• Objet : Diagnostic foncier et agricole de la plaine maraîchère Marais / Rubina réalisé par la SAFER Auvergne Rhône-Alpes et la Chambre d’Agriculture du Rhône
• Thème : Attractivité et développement économique
• Annexe : Convention CA SAFER

- Délibération n°22.10.06.14

• Objet : Projet de réaménagement du secteur de la mise à l’eau du Grand Large
• Thème : Attractivité et développement économique
• Annexe : Diagnostic esquisse réaménagement

- Délibération n°22.10.06.15

• Objet : Instauration d’un droit de préemption commercial et d’un périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité
• Thème : Attractivité et développement économique
• Annexe 1 : Projet mise en place droit de préemption
• Annexe 2 : Plan d’ensemble et parcelle cadastrale

- Délibération n°22.10.06.16

• Objet : Convention de partenariat entre la Maison Métropolitaine d’Insertion pour l’Emploi (MMl’e) et la Ville de Décines-Charpieu
• Thème : Attractivité et développement économique
• Annexe 1 : Convention GIP MMI’e
• Annexe 2 : Avenant n5 Conv. GIP MMI’e 2022

- Délibération n°22.10.06.17

• Objet : Contrat Éducatif Local – Attribution d’une subvention par la Direction Départementale de l’Emploi, du Travail et des Solidarités
• Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

- Délibération n°22.10.06.18

• Objet : Subvention CAF Fonds Publics et Territoire 2022 – Découverte d’activités éducatives pour les 10/16 ans
• Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

- Délibération n°22.10.06.19

• Objet : Subvention CAF Réseau d’Ecoute d’Appui et d’Accompagnement des Parents (REAAP) – Rendre visible les actions parentalités du territoire
• Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

- Délibération n°22.10.06.20

• Objet : Vœu de la majorité du Conseil municipal pour un accompagnement renforcé face à la crise énergétique
• Thème : Affaires générales