DÉLIBÉRATIONS
- Délibération n°22.10.06.01
- Délibération n°22.10.06.02
- Objet : Concours restreint de maîtrise d’œuvre pour la reconstruction du centre de loisirs sans hébergement des Marais (2022-10) – Autorisation de choisir le(s) lauréat(s) et d’engager les négociations dans le cadre du marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalable avec le(s) lauréat(s) du concours
- Thème : Affaires générales
- Délibération n°22.10.06.03
- Objet : Concours restreint de maîtrise d’œuvre pour la reconstruction du pôle sportif et de loisirs (2022-11) – Autorisation de choisir le(s) lauréat(s) et d’engager les négociations dans le cadre du marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalable avec le(s) lauréat(s) du concours
- Thème : Affaires générales
- Délibération n°22.10.06.04
- Objet : Recrutement et rémunération à la vacation de deux musiciens intervenants
- Thème : Affaires générales
- Délibération n°22.10.06.05
- Objet : Recrutement et rémunération à la vacation de trois agents d’accueil du public et de recherche documentaire à la Médiathèque
- Thème : Affaires générales
- Délibération n°22.10.06.06
- Objet : Recrutement et rémunération à la vacation de dix agents de sécurité aux abords des écoles
- Thème : Affaires générales
- Délibération n°22.10.06.07
- Objet : Recrutement et rémunération d’un psychologue du travail
- Thème : Affaires générales
- Délibération n°22.10.06.08
- Objet : Rémunération des heures de surveillance effectuées par des personnels enseignants et vacataires assurant des missions dans le cadre des activités périscolaires (année scolaire 2022/2023)
- Thème : Affaires générales
- Délibération n°22.10.06.09
- Objet : Remboursement des frais de repas engagés par le personnel dans le cadre d’un déplacement temporaire pour les besoins du service
- Thème : Affaires générales
- Délibération n°22.10.06.10
- Objet : Recours au service civique
- Thème : Affaires générales
- Délibération n°22.10.06.11
- Délibération n°22.10.06.12
- Délibération n°22.10.06.13
- Objet : Diagnostic foncier et agricole de la plaine maraîchère Marais / Rubina réalisé par la SAFER Auvergne Rhône-Alpes et la Chambre d’Agriculture du Rhône
- Thème : Attractivité et développement économique
- Annexe : Convention CA SAFER
- Délibération n°22.10.06.14
- Objet : Projet de réaménagement du secteur de la mise à l’eau du Grand Large
- Thème : Attractivité et développement économique
- Annexe : Diagnostic esquisse réaménagement
- Délibération n°22.10.06.15
- Délibération n°22.10.06.16
- Délibération n°22.10.06.17
- Objet : Contrat Éducatif Local – Attribution d’une subvention par la Direction Départementale de l’Emploi, du Travail et des Solidarités
- Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
- Délibération n°22.10.06.18
- Objet : Subvention CAF Fonds Publics et Territoire 2022 – Découverte d’activités éducatives pour les 10/16 ans
- Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
- Délibération n°22.10.06.19
- Objet : Subvention CAF Réseau d’Ecoute d’Appui et d’Accompagnement des Parents (REAAP) – Rendre visible les actions parentalités du territoire
- Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
- Délibération n°22.10.06.20
- Objet : Vœu de la majorité du Conseil municipal pour un accompagnement renforcé face à la crise énergétique
- Thème : Affaires générales
