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Décines

Séance du conseil municipal du 2 juin 2022

DÉLIBÉRATIONS

 

- Délibération n°22.06.02.01

  • Objet : Budget annexe des locaux professionnels et commerciaux de Prainet – Approbation du compte de gestion de l’exercice 2021
  • Thème : Affaires générales
  • Annexe - CG 2021 Prainet

 

 - Délibération n°22.06.02.02

  • Objet : Budget annexe des locaux professionnels et commerciaux de Prainet – Approbation du compte administratif de l’exercice 2021
  • Thème : Affaires générales
  • Annexe – CA 2021 Prainet

 

- Délibération n°22.06.02.03

  • Objet : Budget annexe des locaux professionnels et commerciaux du Prainet – Affectation du résultat de l’exercice 2021 – Report des excédents
  • Thème : Affaires générales

 

,- Délibération n°22.06.02.04

  • Objet : Budget annexe des locaux commerciaux de Prainet – Approbation du budget supplémentaire de l’exercice 2022
  • Thème : Affaires générales
  • Annexe – BS 2022 Prainet

 

- Délibération n°22.06.02.05

  • Objet : Budget principal de la Commune – Approbation du compte de gestion de l’exercice 2021
  • Thème : Affaires générales
  • Annexe – CG 2021 Commune

 

- Délibération n°22.06.02.06

  • Objet : Budget principal de la Commune – Approbation du Compte administratif de l’exercice 2021
  • Thème : Affaires générales
  • Annexe – CA 2021 Commune

 

- Délibération n°22.06.02.07

  • Objet : Budget principal de la Commune – Affectation du résultat de l’exercice 2021 – Report des excédents
  • Thème : Affaires générales

 

- Délibération n°22.06.02.08

  • Objet : Budget principal de la Commune – Approbation du budget supplémentaire de l’exercice 2022
  • Thème : Affaires générales
  • Annexe – BS 2022 Commune

 

- Délibération n°22.06.02.09

  • Objet : Travaux de démolition et de reconstruction de l’école maternelle Charpieu en bâtiments modulaires – Modification d’une Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AC/CP n° 26)
  • Thème : Affaires générales

 

- Délibération n°22.06.02.10

  • Objet : Travaux de désimperméabilisation et d’aménagement paysager de la cour est du groupe scolaire Jean Jaurès – Demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse
  • Thème : Affaires générales

 

- Délibération n°22.06.02.11

  • Objet : Convention de groupement de commandes entre la Ville de Décines-Charpieu et le CCAS pour le renouvellement du marché des prestations d’assurances
  • Thème : Affaires générales
  • Annexe – Convention groupement de commandes

 

- Délibération n°22.06.02.12

  • Objet : Demande de subvention pour les équipements de protection des policiers municipaux
  • Thème : Affaires générales

 

- Délibération n°22.06.02.13

  • Objet : Implantation d’un dispositif de caméras mobiles de lutte contre les dépôts sauvages récurrents et contre la délinquance
  • Thème : Affaires générales

 

- Délibération n°22.06.02.14

  • Objet : Subvention numéraire allouée à l’association Vahiné Nui
  • Thème : Affaires générales

 

- Délibération n°22.06.02.15

  • Objet : Subvention numéraire allouée au Foyer Socio-éducatif du collège Maryse Bastié
  • Thème : Affaires générales

 

- Délibération n°22.06.02.16

  • Objet : Subvention à diverses associations dans le cadre de la manifestation du Deci’Run
  • Thème : Développement actif et dynamique

 

- Délibération n°22.06.02.17

  • Objet : Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
  • Thème : Affaires générales

 

- Délibération n°22.06.02.18

  • Objet : Octroi des titres restaurant aux agents de la Ville et du CCAS et adhésion au contrat-cadre « titres restaurant » du CDG69
  • Thème : Affaires générales

 

- Délibération n°22.06.02.19

 

- Délibération n°22.06.02.20

  • Objet : Elections professionnelles du 8 décembre 2022 – Constitution des instances représentatives du personnel communes à la ville et au CCAS
  • Thème : Affaires générales

 

- Délibération n°22.06.02.21

  • Objet : Pacte de cohérence métropolitain – Avis sur le projet de territoire
  • Thème : Affaires générales

 

- Délibération n°22.06.02.22

 

- Délibération n°22.06.02.23

 

- Délibération n°22.06.02.24

  • Objet : Programmation Politique de la Ville 2022 – Montant participation Etat (ANCT) et Ville
  • Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

 

- Délibération n°22.06.02.25

  • Objet : Gestion Sociale et Urbaine de Proximité (GSUP) – Année 2022 – Modalités de participation au financement
  • Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

 

- Délibération n°22.06.02.26

  • Objet : Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale de l’exercice 2021 – Compte rendu des actions engagées
  • Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

 

- Délibération n°22.06.02.27

  • Objet : Subvention CAF Fonds Publics et Territoires 2022 – Groupe d’échanges et de formation pour les professionnels accompagnant les publics jeunes
  • Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

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