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OL Vallée
Séance du conseil municipal du 2 juin 2022
DÉLIBÉRATIONS
- Objet : Budget annexe des locaux professionnels et commerciaux de Prainet – Approbation du compte de gestion de l’exercice 2021
- Thème : Affaires générales
- Annexe - CG 2021 Prainet
- Objet : Budget annexe des locaux professionnels et commerciaux de Prainet – Approbation du compte administratif de l’exercice 2021
- Thème : Affaires générales
- Annexe – CA 2021 Prainet
- Objet : Budget annexe des locaux professionnels et commerciaux du Prainet – Affectation du résultat de l’exercice 2021 – Report des excédents
- Thème : Affaires générales
- Objet : Budget annexe des locaux commerciaux de Prainet – Approbation du budget supplémentaire de l’exercice 2022
- Thème : Affaires générales
- Annexe – BS 2022 Prainet
- Objet : Budget principal de la Commune – Approbation du compte de gestion de l’exercice 2021
- Thème : Affaires générales
- Annexe – CG 2021 Commune
- Objet : Budget principal de la Commune – Approbation du Compte administratif de l’exercice 2021
- Thème : Affaires générales
- Annexe – CA 2021 Commune
- Objet : Budget principal de la Commune – Affectation du résultat de l’exercice 2021 – Report des excédents
- Thème : Affaires générales
- Objet : Budget principal de la Commune – Approbation du budget supplémentaire de l’exercice 2022
- Thème : Affaires générales
- Annexe – BS 2022 Commune
- Objet : Travaux de démolition et de reconstruction de l’école maternelle Charpieu en bâtiments modulaires – Modification d’une Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AC/CP n° 26)
- Thème : Affaires générales
- Objet : Travaux de désimperméabilisation et d’aménagement paysager de la cour est du groupe scolaire Jean Jaurès – Demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse
- Thème : Affaires générales
- Objet : Convention de groupement de commandes entre la Ville de Décines-Charpieu et le CCAS pour le renouvellement du marché des prestations d’assurances
- Thème : Affaires générales
- Annexe – Convention groupement de commandes
- Objet : Demande de subvention pour les équipements de protection des policiers municipaux
- Thème : Affaires générales
- Objet : Implantation d’un dispositif de caméras mobiles de lutte contre les dépôts sauvages récurrents et contre la délinquance
- Thème : Affaires générales
- Objet : Subvention numéraire allouée à l’association Vahiné Nui
- Thème : Affaires générales
- Objet : Subvention numéraire allouée au Foyer Socio-éducatif du collège Maryse Bastié
- Thème : Affaires générales
- Objet : Subvention à diverses associations dans le cadre de la manifestation du Deci’Run
- Thème : Développement actif et dynamique
- Objet : Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
- Thème : Affaires générales
- Objet : Octroi des titres restaurant aux agents de la Ville et du CCAS et adhésion au contrat-cadre « titres restaurant » du CDG69
- Thème : Affaires générales
- Objet : Nouveau règlement fixant le régime des astreintes de la Collectivité
- Thème : Affaires générales
- Annexe – Règlement Astreintes
- Objet : Elections professionnelles du 8 décembre 2022 – Constitution des instances représentatives du personnel communes à la ville et au CCAS
- Thème : Affaires générales
- Objet : Pacte de cohérence métropolitain – Avis sur le projet de territoire
- Thème : Affaires générales
- Objet : Convention d’adhésion aux activités de Conseil en Energie Partagé du SIGERLy
- Thème : Attractivité et développement économique
- Annexe 1 – Convention d’adhésion aux activités
- Annexe 2 – Annexe de la Convention
- Objet : Convention d’éco-pâturage pour l’exercice d’une activité pastorale en centre-ville de Décines-Charpieu
- Thème : Développement durable
- Annexe 1 – Convention d’occupation temporaire avec EST METROPOLE HABITAT
- Annexe 2 – Annexe convention plan cadastral
- Annexe 3 – Convention d’occupation M. PAYET
- Objet : Programmation Politique de la Ville 2022 – Montant participation Etat (ANCT) et Ville
- Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
- Objet : Gestion Sociale et Urbaine de Proximité (GSUP) – Année 2022 – Modalités de participation au financement
- Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
- Objet : Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale de l’exercice 2021 – Compte rendu des actions engagées
- Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
- Objet : Subvention CAF Fonds Publics et Territoires 2022 – Groupe d’échanges et de formation pour les professionnels accompagnant les publics jeunes
- Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
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