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Décines

Séance du conseil municipal du 30 mars 2022

DÉLIBÉRATIONS

- Délibération n°22.03.30.01

  • Objet : Fiscalité directe locale – Fixation des taux des taxes foncières pour l’année 2022
  • Thème : Affaires générales

 

- Délibération n°22.03.30.02

  • Objet : Reconstruction du centre aéré des Marais (AP/CP n°30) – Désignation des membres du jury de concours de maîtrise d’œuvre et vote de la prime de concours
  • Thème : Affaires générales

 

- Délibération n°22.03.30.03

  • Objet : Construction d’un pôle sportif et de loisirs (AP/CP n°31) – Désignation des membres du jury du concours de maîtrise d’œuvre et vote de la prime de concours
  • Thème : Affaires générales

 

- Délibération n°22.03.30.04

  • Objet : Demande de subvention DSIL et Métropole de Lyon pour les projets d’investissements 2022
  • Thème : Affaires générales

 

- Délibération n°22.03.30.05

  • Objet : Cession d’un bien communal - Motocyclette
  • Thème : Affaires générales

 

- Délibération n°22.03.30.06

 

- Délibération n°22.03.30.07

 Objet : Garantie d’emprunt – Accord de garantie d’emprunt

  • Thème : Affaires générales

 

- Délibération n°22.03.30.08

  • Objet : Convention de gestion 2022 du Projet Nature du Biézin
  • Thème : Développement durable

 

- Délibération n°22.03.30.09

 

- Délibération n°22.03.30.10

  • Objet : Convention d’occupation du domaine public pour l’implantation d’une nouvelle antenne relais sur le Château d’eau
  • Thème : Attractivité et développement économique
  • Annexe – Convention antenne TOTEM

 

- Délibération n°22.03.30.11

 

- Délibération n°22.03.30.12

 

- Délibération n°22.03.30.13

  • Objet : Convention relative au versement d’un fonds de concours par la Commune de Décines-Charpieu à la Métropole de Lyon sur le champ de la voirie pour l’année 2022
  • Thème : Attractivité et développement économique
  • Annexe – Convention FIC

 

- Délibération n°22.03.30.14

  • Objet : Plan « France Relance » - Aide de l’Etat 2022 à la construction durable – Contrat tripartite entre Etat, Métropole de Lyon et Commune de Décines-Charpieu
  • Thème : Attractivité et développement économique
  • Annexe – Plan France Relance

 

- Délibération n°22.03.30.15

  • Objet : Désaffiliation de la Ville de Décines-Charpieu et du CCAS au Centre de Gestion du Rhône (CDG69)
  • Thème : Affaires générales

 

- Délibération n°22.03.30.16

  • Objet : Taux de vacation applicable au personnel municipal positionné en qualité de secrétaire pour l’élection présidentielle et les élections législatives 2022
  • Thème : Affaires générales

 

- Délibération n°22.03.30.17

  • Objet : Création d’un Conseil des Aînés
  • Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

 

- Délibération n°22.03.30.18

  • Objet : Subvention CAF Fonds Publics et Territoires 2021 – Plateforme locale d’accueil en ALSH pour les enfants en situation de handicap (ESH) ou atteints de maladie chronique
  • Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

 

- Délibération n°22.03.30.19

  • Objet : Dispositif et Chantier Ville Vie Vacances Avril 2022 – Attribution d’une subvention par la Direction Départementale de l’Emploi, du Travail et des Solidarités
  • Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

 

- Délibération n°22.03.30.20

  • Objet : Point d’Accueil et d’Ecoute Jeunes (PAEJ) 2022 – Elargissement de la plage horaire de l’antenne de Décines-Charpieu
  • Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

 

- Délibération n°22.03.30.21

  • Objet : Point d’Accueil et d’Ecoute Jeunes (PAEJ) 2022 – Convention partenariale pour le fonctionnement de l’Antenne sur la Commune de Décines-Charpieu
  • Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
  • Annexe – Convention partenariale tripartite

 

- Délibération n°22.03.30.22

  • Objet : Convention partenariale Orchestre DEMOS – Dispositif d’Education Musicale et Orchestrale à vocation Sociale
  • Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

 

- Délibération n°22.03.30.23

  • Objet : Convention de participation financière Métropole de Lyon – Commune de Décines-Charpieu relative aux remboursements des frais Equipe Projet 2021
  • Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

 

- Délibération n°22.03.30.24

 

- Délibération n°22.03.30.25

  • Objet : Don exceptionnel à l’UNICEF dans le cadre du match des Héros
  • Thème : Affaires générales

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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