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CN Fiche de renseignements Pôle Apprentissage et Perfectionnements 2015
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PV CM 06102022-1
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LD CM 06102022-1
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Ordre du jour CM 6 octobre
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o Annexe 1 - Projet mise en place droit de préemption
Type :PDF Taille : 1.09 Mo
Annexe - Convention CA SAFER
Type :PDF Taille : 1.12 Mo
Annexe - Fiche bilan de la mutualisation de la PM
Type :PDF Taille : 749.19 Ko
Annexe 2 - Présentation des comptes annuels 2021
Type :PDF Taille : 1.18 Mo
PV CM 071223
Type :PDF Taille : 962.8 Ko
LD CM 07122023
Type :PDF Taille : 921.19 Ko
Convention SDLV objectifs et moyens 2024-2026
Type :PDF Taille : 1.12 Mo
Convention SDLV occupation DP 2024-2026
Type :PDF Taille : 680.96 Ko
Tarification équipements sportifs
Type :PDF Taille : 323.2 Ko
Règlement budgétaire et financier
Type :PDF Taille : 2.53 Mo
PV CM 07122022
Type :PDF Taille : 1.01 Mo