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Tarif eau-2017 (pdf 825 Ko)
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Annexe 2 : Complément au règlement de l’EAJE O Comme 3 Pommes
Type :PDF Taille : 440.38 Ko
Annexe : Règlement intérieur du Centre aquatique Camille Muffat
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Convention SDLV objectifs et moyens 2024-2026
Type :PDF Taille : 1.12 Mo
Annexe 2 : Annexe cahier des charges rétrocession
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Annexe : Tableau répartition subventions 2025
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Annexe : Convention pluriannuelle Démos 2024-2027
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Grille tarifaire accueils
Type :PDF Taille : 361.63 Ko
Tableau répartition subventions
Type :PDF Taille : 433.99 Ko
PV CM 091123
Type :PDF Taille : 926.88 Ko
LD CM 09112023
Type :PDF Taille : 857.8 Ko
Convention FAJ local 2023
Type :PDF Taille : 316.83 Ko
Délibération n°23.07.06.32
Type :PDF Taille : 178.7 Ko
Annexe – Tableau de répartition des subventions
Type :PDF Taille : 200.08 Ko
PV CM 101122
Type :PDF Taille : 660.22 Ko