Séance du Conseil Municipal du 22 septembre 2026

• Ordre du jour de la séance du Conseil Municipal du 22 septembre 2026
• Liste des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 22 septembre 2026
• Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 septembre 2026 (disponible au Conseil municipal suivant)

Délibérations

- Délibération n°26.09.22.01

• Objet : Subvention attribuée par la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) dans le cadre des projets d’« Aide à la transmission, à l’action culturelle et territoriale, à la langue française et aux langues de France »
• Thème : Développement actif et dynamique
• Annexe : Arrêté d'octroi de la subvention DRAC

- Délibération n°26.09.22.02

• Objet : Création d’un tarif pour la mise à disposition exceptionnelle de deux salles à la Maison des Associations
• Thème : Affaires générales

- Délibération n°26.09.22.03

• Objet : Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale de l'exercice 2025 – Compte rendu des actions engagées
• Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

- Délibération n°26.09.22.04

• Objet : Concession de service – Mise à disposition, pose et entretien du mobilier urbain pour l’affichage publicitaire et non publicitaire (2023 03) – Présentation du rapport annuel pour l’année 2025
• Thème : Affaires générales

- Délibération n°26.09.22.05

• Objet : Renouvellement de la convention relative à la prise en charge des dépenses de fonctionnement de l’école privée Sainte Jeanne d’Arc, par la commune de Décines-Charpieu
• Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
• Annexe : Projet de convention financière Jeanne d'Arc 2026

- Délibération n°26.09.22.06

• Objet : Adoption d’un Règlement intérieur pour la navette scolaire entre l’école des Marais et l’école des Sablons
• Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
• Annexe 1 : Règlement intérieur navette scolaire
• Annexe 2 : Charte de bonne conduite navette scolaire

- Délibération n°26.09.22.07

• Objet : Approbation du règlement communal d’attribution des subventions aux associations et fixation des modalités de dépôt et d’instruction des dossiers
• Thème : Affaires générales
• Annexe : Règlement communal d'attribution des subventions aux associations

- Délibération n°26.09.22.08

• Objet : Actualisation de la tarification des équipements sportifs couverts et de plein air
• Thème : Affaires générales
• Annexe : Tarification proposée sept 2026 équipements sportifs couverts et de plein air

- Délibération n°26.09.22.09

• Objet : Actualisation de la tarification du Centre aquatique Camille Muffat
• Thème : Affaires générales
• Annexe : Tarification proposée sept 2026 - Centre aquatique Camille Muffat

- Délibération n°26.09.22.10

• Objet : Signature d’une convention constitutive de droits réel au profit d’ENEDIS sur une partie de la parcelle communale CM 108
• Thème : Attractivité et développement économique
• Annexe : Projet de convention ENEDIS

- Délibération n°26.09.22.11

• Objet : Adhésion à la centrale d’achat du SIGERLy
• Thème : Affaires générales

- Délibération n°26.09.22.12

• Objet : Renouvellement de la Carte d’Achats Publics au sein de la commune
• Thème : Affaires générales