Arrêté n° 22-3526

Arrêté portant réglementation pour des travaux sur l'éclairage public à l'angle avenue Pasteur / avenue Jean Jaurès

Arrêté n° 22-3526

Date de publication : le 25 novembre 2022

Arrêté n° 22-3522

Arrêté portant réglementation pour des travaux GRDF à hauteur du n°160-162 rue Emile Zola.

Arrêté n° 22-3522

Date de publication : le 25 novembre 2022

Arrêté n° 22-3609

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement au droit du n°6 rue Michelet.

Arrêté n° 22-3609

Date de publication : le 25 novembre 2022

Arrêté n° 22-3608

Arrêté portant réglementation pour des travaux d'eau potable à hauteur du n°281 avenue Jean Jaurès

Arrêté n° 22-3608

Date de publication : le 25 novembre 2022

Arrêté n° 22-3607

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement à hauteur du n°4 rue Combabillon.

Arrêté n° 22-3607

Date de publication : le 25 novembre 2022

Arrêté n° 22-3515

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement à hauteur sur le parking du n°20 rue Carnot.

Arrêté n° 22-3515

Date de publication : le 23 novembre 2022

Arrêté n° 22-3510

Arrêté portant réglementation pour des travaux ERDF à hauteur du n°44 avenue Jean Jaurès.

Arrêté n° 22-3510

Date de publication : le 23 novembre 2022

Arrêté n° 22-3509

Arrêté portant occupation temporaire du domaine public. sur le parking du stade Raymond Troussier, place Mendès France, place de la libération, parking Alexandra et parking de l'école Beauregard.

Arrêté n° 22-3509

Date de publication : le 23 novembre 2022

Arrêté n° 22-3513

Arrêté municipal de mise en demeure de nettoyage du dépôt sauvage sur la voie publique.

Arrêté n° 22-3513

Date de publication : le 23 novembre 2022

Arrêté n° 22-3512

Arrêté municipal de mise en demeure de nettoyage du dépôt sauvage sur la voie publique.

Arrêté n° 22-3512

Date de publication : le 23 novembre 2022

Arrêté n° 22-3474

Arrêté portant réglementation pour des travaux d'eau potable à hauteur du n°7 rue Michelet.

Arrêté n° 22-3474

Date de publication : le 23 novembre 2022

Arrêté n° 22-3473

Arrêté portant réglementation pour des travaux d'assainissement à hauteur du n°27 impasse Antoine Lumière

Arrêté n° 22-3473

Date de publication : le 23 novembre 2022

Arrêté n° 22-3472

Arrêté portant réglementation pour des travaux d'assainissement à hauteur du n°44 rue Moulin d'Amont.

Arrêté n° 22-3472

Date de publication : le 23 novembre 2022

Arrêté n° 22-3471

Arrêté portant réglementation pour des travaux de voirie à hauteur du n°29 rue Georges Bizet.

Arrêté n° 22-3471

Date de publication : le 23 novembre 2022

Arrêté n° 22-3018

Arrêté portant réglementation pour des travaux ERDF à hauteur du n°41 rue de la Fraternité

Arrêté n° 22-3018

Date de publication : le 23 novembre 2022

Arrêté n° 22-3506

Arrêté portant réglementation pour des travaux de voirie à hauteur du n°60 au n°78 avenue Franklin Roosevelt.

Arrêté n° 22-3506

Date de publication : le 23 novembre 2022

Arrêté n° 22-3511

Arrêté portant réglementation pour une livraison à hauteur du n°14 rue Balzac.

Arrêté n° 22-3511

Date de publication : le 23 novembre 2022

Arrêté n° 22-3520

Arrêté portant réglementation pour des travaux ERDF à hauteur du n°37 rue Pierre Gay

Arrêté n° 22-3520

Date de publication : le 23 novembre 2022

Arrêté n° 22-3519

Arrêté portant réglementation pour des travaux FT à hauteur du n°23-25 avenue Beauregard.

Arrêté n° 22-3519

Date de publication : le 23 novembre 2022

Arrêté n° 22-3517

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement à hauteur du n°119 avenue Franklin Roosevelt.

Arrêté n° 22-3517

Date de publication : le 23 novembre 2022

Arrêté n° 22-3505

Arrêté portant occupation temporaire du domaine public.

Arrêté n° 22-3505

Date de publication : le 22 novembre 2022

Arrêté n° 22-3016

Arrêté portant réglementation pour des travaux de voirie à hauteur du n°88 au n°94 rue de la République.

Arrêté n° 22-3016

Date de publication : le 14 novembre 2022

Arrêté n° 22-3015

Arrêté portant réglementation pour des travaux d'eau potable à hauteur du n°1 rue Paul Bert.

Arrêté n° 22-3015

Date de publication : le 14 novembre 2022

Arrêté n° 22-3012

Arrêté portant réglementation pour des travaux à l'angle de la rue Sully et de l'avenue Jean Jaurès.

Arrêté n° 22-3012

Date de publication : le 14 novembre 2022

Arrêté n° 22-3013

Arrêté portant réglementation pour des travaux de voirie à hauteur du n°37 et 46 rue de la République.

Arrêté n° 22-3013

Date de publication : le 14 novembre 2022

Arrêté n° 22-3014

Arrêté portant réglementation pour des travaux d'eau potable rue Arago.

Arrêté n° 22-3014

Date de publication : le 14 novembre 2022

Arrêté n° 22-3021

Arrêté portant réglementation pour des travaux d'eau potable à hauteur du n°170 avenue Jean Jaurès.

Arrêté n° 22-3021

Date de publication : le 14 novembre 2022

Arrêté n° 22-3019

Arrêté portant réglementation pour des travaux ERDF à hauteur du n°5 cours Lavoisier

Arrêté n° 22-3019

Date de publication : le 14 novembre 2022

Arrêté n° 22-3017

Arrêté temporaire d'occupation du domaine public pour la pose d'une benne à hauteur du n°91 avenue Edouard Herriot

Arrêté n° 22-3017

Date de publication : le 14 novembre 2022

Arrêté n° 22-3000

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement au droit du n°63 rue de la république.

Arrêté n° 22-3000

Date de publication : le 9 novembre 2022

Arrêté n° 22-2999

Arrêté portant réglementation pour des travaux d'éclairage public piste cyclable T3 entre avenue Franklin Roosevelt et la route de Jonage

Arrêté n° 22-2999

Date de publication : le 9 novembre 2022

Arrêté n° 22-2998

Arrêté portant réglementation pour des travaux GRDF à hauteur du n°160-162 rue Emile Zola

Arrêté n° 22-2998

Date de publication : le 9 novembre 2022

Arrêté n° 22-2995

Match OL/Nice

Arrêté n° 22-2995

Date de publication : le 9 novembre 2022

Arrêté n° 22-2954

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement sur le parking du stade Troussier.

Arrêté n° 22-2954

Date de publication : le 9 novembre 2022

Arrêté n° 22-2939

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement à hauteur du n°108 avenue Jean Jaurès

Arrêté n° 22-2939

Date de publication : le 9 novembre 2022

Arrêté n° 22-2938

Arrêté temporaire d'occupation du domaine public pour des travaux au droit du n°244 avenue Jean Jaurès.

Arrêté n° 22-2938

Date de publication : le 9 novembre 2022

Arrêté n° 22-2934

Arrêté portant réglementation pour des travaux d'eau potable à hauteur du n°57 rue Auguste Rodin

Arrêté n° 22-2934

Date de publication : le 9 novembre 2022

Arrêté n° 22-2933

Arrêté portant réglementation pour des travaux d'eau potable à hauteur du n°13 rue Marceau

Arrêté n° 22-2933

Date de publication : le 9 novembre 2022

Arrêté n° 22-2932

Arrêté portant réglementation pour des travaux d'eau potable à hauteur du n°40 rue de la République.

Arrêté n° 22-2932

Date de publication : le 9 novembre 2022

Arrêté n° 22-2931

Arrêté portant réglementation pour des travaux d'eau potable à hauteur du n°14 rue Joseph Brenier.

Arrêté n° 22-2931

Date de publication : le 9 novembre 2022

Arrêté n° 22-3001

Arrêté portant réglementation pour des travaux à l'angle de l'avenue Léon Blum et de l'avenue Jean Jaurès

Arrêté n° 22-3001

Date de publication : le 9 novembre 2022

Arrêté n° 22-2885

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement à hauteur du n°276 avenue Jean Jaurès.

Arrêté n° 22-2885

Date de publication : le 31 octobre 2022

Arrêté n° 22-2884

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement à hauteur du n°201 avenue Jean Jaurès.

Arrêté n° 22-2884

Date de publication : le 31 octobre 2022

Arrêté n° 22-2880

Arrêté portant occupation temporaire du domaine public.

Arrêté n° 22-2880

Date de publication : le 31 octobre 2022

Arrêté n° 22-2876

Arrêté portant réglementation pour des travaux de fibre optique à hauteur du n°15 avenue Franklin Roosevelt

Arrêté n° 22-2876

Date de publication : le 31 octobre 2022

Arrêté n° 22-2875

Arrêté portant réglementation pour des travaux de voirie du n°88 au n°94 rue de la République.

Arrêté n° 22-2875

Date de publication : le 31 octobre 2022

Arrêté n° 22-2841

Match OL/Lille

Arrêté n° 22-2841

Date de publication : le 31 octobre 2022

Arrêté n° 22-2750

Arrêté portant réglementation pour des travaux d'eau potable à hauteur du n°20 rue Ampère.

Arrêté n° 22-2750

Date de publication : le 31 octobre 2022

Arrêté n° 22-2747

Arrêté portant réglementation pour des travaux d'eau potable à hauteur du n°1 rue Paul Bert.

Arrêté n° 22-2747

Date de publication : le 31 octobre 2022

Arrêté n° 22-2922

Arrêté portant réglementation pour des travaux d'assainissement du n°75 rue de la République à l'angle de la rue Jules Ferry.

Arrêté n° 22-2922

Date de publication : le 26 octobre 2022

Arrêté n° 22-2921

Arrêté portant réglementation pour des travaux GRDF à hauteur du n°10 rue Ernest Renan

Arrêté n° 22-2921

Date de publication : le 26 octobre 2022

Arrêté n° 22-2919

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement au droit du n°2 rue Marat

Arrêté n° 22-2919

Date de publication : le 26 octobre 2022

Arrêté n° 22-2918

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement au droit du n°274 avenue Jean Jaurès.

Arrêté n° 22-2918

Date de publication : le 26 octobre 2022

Arrêté n° 22-2917

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement au droit du n°183 avenue Jean Jaurès.

Arrêté n° 22-2917

Date de publication : le 26 octobre 2022

Arrêté n° 22-2920

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement à hauteur du n°12 rue de la République.

Arrêté n° 22-2920

Date de publication : le 26 octobre 2022

Arrêté n° 22-2927

Arrêté temporaire de circulation. Intervention route de Vaulx.

Arrêté n° 22-2927

Date de publication : le 26 octobre 2022

Arrêté n° 22-2926

Arrêté portant réglementation pour des travaux de voirie face au n°4 avenue Simone Veil.

Arrêté n° 22-2926

Date de publication : le 26 octobre 2022

Arrêté n° 22-2925

Arrêté portant réglementation pour des travaux eau potable à hauteur du n°162 rue Émile Zola.

Arrêté n° 22-2925

Date de publication : le 26 octobre 2022

Arrêté n° 22-2924

Arrêté portant occupation du domaine public. Démolition d'un bâtiment à hauteur du n°202 avenue Jean Jaurès.

Arrêté n° 22-2924

Date de publication : le 26 octobre 2022

Arrêté n° 22-2923

Cross du Mamelon

Arrêté n° 22-2923

Date de publication : le 26 octobre 2022

Arrêté n° 22-2530

Arrêté portant occupation du domaine public aux abords des cimetières avec autorisation pour la vente de fleurs à l'occasion de la Toussaint 2022.

Arrêté n° 22-2530

Date de publication : le 20 octobre 2022

Arrêté n° 22-2912

Arrêté déclenchant des mesures de précaution et de mise en sécurité des personnes et des biens.

Arrêté n° 22-2912

Date de publication : le 18 octobre 2022

Arrêté n° 22-2816

Arrêté portant réglementation pour des travaux d'assainissement de la rue Emile et Jean Bertrand au n° 159 avenue Jean Jaurès.

Arrêté n° 22-2816

Date de publication : le 17 octobre 2022

Arrêté n° 22-2838

Arrêté portant réglementation pour des travaux eau potable à hauteur du n°15 rue du 24 avril 1915

Arrêté n° 22-2838

Date de publication : le 17 octobre 2022

Arrêté n° 22-2869

Intervention à hauteur du n°162 avenue Jean Jaurès

Arrêté n° 22-2869

Date de publication : le 17 octobre 2022

Arrêté n° 22-2871

Arrêté portant réglementation pour des travaux de voirie à hauteur du n°290 avenue Jean Jaurès.

Arrêté n° 22-2871

Date de publication : le 17 octobre 2022

Arrêté n° 22-2872

Arrêté portant réglementation pour des travaux de voirie à hauteur du n°274 avenue Jean Jaurès.

Arrêté n° 22-2872

Date de publication : le 17 octobre 2022

Arrêté n° 22-2685

Arrêté portant réglementation pour des travaux d'assainissement à hauteur du n°17 avenue Alexandre Godard.

Arrêté n° 22-2685

Date de publication : le 17 octobre 2022

Arrêté n° 22-2746

Arrêté portant réglementation pour des travaux d'eau potable à hauteur du n°7 rue Michelet.

Arrêté n° 22-2746

Date de publication : le 17 octobre 2022

Arrêté n° 22-2785

Arrêté portant réglementation pour des travaux FT à hauteur du n°19 et 22 rue Danton.

Arrêté n° 22-2785

Date de publication : le 17 octobre 2022

Arrêté n° 22-2786

Arrêté portant réglementation pour des travaux FT à hauteur du n°23-25 avenue Beauregard.

Arrêté n° 22-2786

Date de publication : le 17 octobre 2022

Arrêté n° 22-2787

Arrêté portant réglementation pour des travaux de voirie à hauteur du n°104 avenue Jean Jaurès.

Arrêté n° 22-2787

Date de publication : le 17 octobre 2022

Arrêté n° 22-2808

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement sur le parking du n°20 rue Carnot.

Arrêté n° 22-2808

Date de publication : le 17 octobre 2022

Arrêté n° 22-2811

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement au droit du n°13 bis rue de la Fraternité.

Arrêté n° 22-2811

Date de publication : le 17 octobre 2022

Arrêté n° 22-2812

Arrêté portant réglementation pour des travaux de fibre optique du n°372 avenue Jean Jaurès au rond-point de la Rocade Est

Arrêté n° 22-2812

Date de publication : le 17 octobre 2022

Arrêté n° 22-2813

Match Féminine OL/Arsenal FC

Arrêté n° 22-2813

Date de publication : le 17 octobre 2022

Arrêté n° 22-2879

Arrêté prononçant la fermeture d'un établissement recevant du public.

Arrêté n° 22-2879

Date de publication : le 13 octobre 2022

Arrêté n° 22-2847

Arrêté interdisant les regroupements sur certains secteurs de la commune.

Arrêté n° 22-2847

Date de publication : le 13 octobre 2022

Arrêté n° 22-2846

Arrêté limitant la vente d'alcool à emporter sur certains secteurs de la commune.

Arrêté n° 22-2846

Date de publication : le 13 octobre 2022

Arrêté n° 22-2845

Arrêté interdisant la consommation d'alcool et l'usage détourné par inhalation du protoxyde d'azote.

Arrêté n° 22-2845

Date de publication : le 13 octobre 2022

Arrêté n° 22-2545

Arrêté portant délégation de signature pour l'apposition du paraphe sur les feuillets du registre des délibérations.

Arrêté n° 22-2545

Date de publication : le 12 octobre 2022

Arrêté n° 22-2671

Arrêté portant réglementation pour des travaux eau potable à hauteur du n°15 rue du 24 avril 1915

Arrêté n° 22-2671

Date de publication : le 12 octobre 2022

Arrêté n° 22-2546

Arrêté portant réglementation pour des travaux ERDF rue Marcellin Berthelot.

Arrêté n° 22-2546

Date de publication : le 12 octobre 2022

Arrêté n° 22-2547

Arrêté portant réglementation pour des travaux ERDF rue de la République, entre l'avenue Jean Jaurès et la rue Marcellin Berthelot.

Arrêté n° 22-2547

Date de publication : le 12 octobre 2022

Arrêté n° 22-2540

Arrêté portant réglementation du stationnement entre le 2 et le 4 rue Aimé Césaire.

Arrêté n° 22-2540

Date de publication : le 12 octobre 2022

Arrêté n° 22-2544

Arrêté portant réglementation du stationnement et de la circulation pour Décines à Vélo.

Arrêté n° 22-2544

Date de publication : le 12 octobre 2022

Arrêté n° 22-2710

Arrêté portant réglementation du stationnement à hauteur du n°58 ter rue Emile Zola.

Arrêté n° 22-2710

Date de publication : le 12 octobre 2022

Arrêté n° 22-2684

Arrêté portant réglementation pour des travaux d'assainissement à hauteur du n°50 avenue Jean Jaurès.

Arrêté n° 22-2684

Date de publication : le 12 octobre 2022

Arrêté n° 22-2683

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement à hauteur du n°103 rue de la République.

Arrêté n° 22-2683

Date de publication : le 12 octobre 2022

Arrêté n° 22-2628

Arrêté portant réglementation pour des travaux d'assainissement à hauteur du n°1 rue Combadillon

Arrêté n° 22-2628

Date de publication : le 12 octobre 2022

Arrêté n° 22-2627

Arrêté portant réglementation pour des travaux d'assainissement à hauteur du n°13 rue Marceau.

Arrêté n° 22-2627

Date de publication : le 12 octobre 2022

Arrêté n° 22-2610

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement à hauteur du n°218 avenue Jean Jaurès.

Arrêté n° 22-2610

Date de publication : le 12 octobre 2022

Arrêté n° 22-2543

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement à hauteur du n°288 avenue Jean Jaurès.

Arrêté n° 22-2543

Date de publication : le 12 octobre 2022

Arrêté n° 22-2542

Arrêté portant réglementation pour des travaux de voirie rue de la République

Arrêté n° 22-2542

Date de publication : le 12 octobre 2022

Arrêté n° 22-2541

Arrêté portant réglementation pour des travaux de voirie rue de Verdun à hauteur de la rue Paul Cézanne.

Arrêté n° 22-2541

Date de publication : le 30 septembre 2022

Arrêté n° 22-2536

Arrêté portant temporairement réglementation pour une intervention à hauteur du n°28 rue de la République.

Arrêté n° 22-2536

Date de publication : le 30 septembre 2022

Arrêté n° 22-2535

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement au droit du n°84 avenue Jean Jaurès.

Arrêté n° 22-2535

Date de publication : le 30 septembre 2022

Arrêté n° 22-2531

Arrêté portant réglementation pour des travaux d'eau potable à hauteur du n°16 rue André Brun

Arrêté n° 22-2531

Date de publication : le 30 septembre 2022

Arrêté n° 22-2529

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement au droit du n°224 avenue Jean Jaurès.

Arrêté n° 22-2529

Date de publication : le 30 septembre 2022

Arrêté n° 22-2528

Arrêté portant réglementation pour des travaux GRDF à hauteur du n°40 rue de la fraternité

Arrêté n° 22-2528

Date de publication : le 30 septembre 2022

Arrêté n° 22-2527

Arrêté portant réglementation pour des travaux ERDF à hauteur du n°8 rue du 24 avril 1915.

Arrêté n° 22-2527

Date de publication : le 30 septembre 2022

Arrêté n° 22-2526

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement au droit du n°7 chemin du château

Arrêté n° 22-2526

Date de publication : le 30 septembre 2022

Arrêté n° 22-2524

Arrêté portant réglementation pour des travaux ERDF rue Joseph Brenier

Arrêté n° 22-2524

Date de publication : le 30 septembre 2022

Arrêté n° 22-2587

Arrêté pour le Match Féminin OL/Rodez

Arrêté n° 22-2587

Date de publication : le 30 septembre 2022

Arrêté n° 22-2519

Arrêté pour le Match OL/Toulouse

Arrêté n° 22-2519

Date de publication : le 30 septembre 2022

Arrêté n° 22-2517

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement au droit du n°64 avenue Jean Jaurès.

Arrêté n° 22-2517

Date de publication : le 30 septembre 2022

Arrêté n° 22-2515

Arrêté portant réglementation pour des travaux de voirie à hauteur du n°60 rue de l'égalité

Arrêté n° 22-2515

Date de publication : le 30 septembre 2022

Arrêté n° 22-2514

Arrêté portant réglementation pour des travaux de voirie à hauteur du n°104 avenue Jean Jaurès.

Arrêté n° 22-2514

Date de publication : le 30 septembre 2022

Arrêté n° 22-2513

Arrêté portant réglementation pour des travaux de voirie rue de Verdun entre la rue Paul Cézanne et la rue du Prainet.

Arrêté n° 22-2513

Date de publication : le 30 septembre 2022

Arrêté n° 22-2512

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement à hauteur du n°5 chemin du Château d'eau

Arrêté n° 22-2512

Date de publication : le 30 septembre 2022

Arrêté n° 22-2511

Arrêté portant autorisation d'ouverture dans un établissement recevant du public - Salon Eluceo Lyon

Arrêté n° 22-2511

Date de publication : le 30 septembre 2022

Arrêté n° 22-2478

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement à hauteur du n°216 avenue Jean Jaurès.

Arrêté n° 22-2478

Date de publication : le 30 septembre 2022

Arrêté n° 22-2463

Arrêté portant réglementation pour des travaux d'eau potable à hauteur du n°53 rue Carnot

Arrêté n° 22-2463

Date de publication : le 30 septembre 2022

Arrêté n° 22-2523

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement à hauteur du n°254 avenue Jean Jaurès.

Arrêté n° 22-2523

Date de publication : le 30 septembre 2022

Arrêté n° 22-2460

Arrêté permanent portant réglementation du stationnement sur toutes les voies de la commune.

Arrêté n° 22-2460

Date de publication : le 27 septembre 2022

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Mairie de Décines - Charpieu

Place Roger Salengro
BP 175 69151 Décines-Charpieu Cedex

Tél. : 04 72 93 30 30 - Fax : 04 72 93 30 31

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