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Publication des actes

Arrêté n° 22-2922

Arrêté portant réglementation pour des travaux d'assainissement du n°75 rue de la République à l'angle de la rue Jules Ferry.

Arrêté n° 22-2922

Date de publication : le 26 octobre 2022

Arrêté n° 22-2921

Arrêté portant réglementation pour des travaux GRDF à hauteur du n°10 rue Ernest Renan

Arrêté n° 22-2921

Date de publication : le 26 octobre 2022

Arrêté n° 22-2919

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement au droit du n°2 rue Marat

Arrêté n° 22-2919

Date de publication : le 26 octobre 2022

Arrêté n° 22-2918

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement au droit du n°274 avenue Jean Jaurès.

Arrêté n° 22-2918

Date de publication : le 26 octobre 2022

Arrêté n° 22-2917

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement au droit du n°183 avenue Jean Jaurès.

Arrêté n° 22-2917

Date de publication : le 26 octobre 2022

Arrêté n° 22-2920

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement à hauteur du n°12 rue de la République.

Arrêté n° 22-2920

Date de publication : le 26 octobre 2022

Arrêté n° 22-2927

Arrêté temporaire de circulation. Intervention route de Vaulx.

Arrêté n° 22-2927

Date de publication : le 26 octobre 2022

Arrêté n° 22-2926

Arrêté portant réglementation pour des travaux de voirie face au n°4 avenue Simone Veil.

Arrêté n° 22-2926

Date de publication : le 26 octobre 2022

Arrêté n° 22-2925

Arrêté portant réglementation pour des travaux eau potable à hauteur du n°162 rue Émile Zola.

Arrêté n° 22-2925

Date de publication : le 26 octobre 2022

Arrêté n° 22-2924

Arrêté portant occupation du domaine public. Démolition d'un bâtiment à hauteur du n°202 avenue Jean Jaurès.

Arrêté n° 22-2924

Date de publication : le 26 octobre 2022

Arrêté n° 22-2923

Cross du Mamelon

Arrêté n° 22-2923

Date de publication : le 26 octobre 2022

Arrêté n° 22-2530

Arrêté portant occupation du domaine public aux abords des cimetières avec autorisation pour la vente de fleurs à l'occasion de la Toussaint 2022.

Arrêté n° 22-2530

Date de publication : le 20 octobre 2022

Arrêté n° 22-2912

Arrêté déclenchant des mesures de précaution et de mise en sécurité des personnes et des biens.

Arrêté n° 22-2912

Date de publication : le 18 octobre 2022

Arrêté n° 22-2816

Arrêté portant réglementation pour des travaux d'assainissement de la rue Emile et Jean Bertrand au n° 159 avenue Jean Jaurès.

Arrêté n° 22-2816

Date de publication : le 17 octobre 2022

Arrêté n° 22-2838

Arrêté portant réglementation pour des travaux eau potable à hauteur du n°15 rue du 24 avril 1915

Arrêté n° 22-2838

Date de publication : le 17 octobre 2022

Arrêté n° 22-2869

Intervention à hauteur du n°162 avenue Jean Jaurès

Arrêté n° 22-2869

Date de publication : le 17 octobre 2022

Arrêté n° 22-2871

Arrêté portant réglementation pour des travaux de voirie à hauteur du n°290 avenue Jean Jaurès.

Arrêté n° 22-2871

Date de publication : le 17 octobre 2022

Arrêté n° 22-2872

Arrêté portant réglementation pour des travaux de voirie à hauteur du n°274 avenue Jean Jaurès.

Arrêté n° 22-2872

Date de publication : le 17 octobre 2022

Arrêté n° 22-2685

Arrêté portant réglementation pour des travaux d'assainissement à hauteur du n°17 avenue Alexandre Godard.

Arrêté n° 22-2685

Date de publication : le 17 octobre 2022

Arrêté n° 22-2746

Arrêté portant réglementation pour des travaux d'eau potable à hauteur du n°7 rue Michelet.

Arrêté n° 22-2746

Date de publication : le 17 octobre 2022

Arrêté n° 22-2785

Arrêté portant réglementation pour des travaux FT à hauteur du n°19 et 22 rue Danton.

Arrêté n° 22-2785

Date de publication : le 17 octobre 2022

Arrêté n° 22-2786

Arrêté portant réglementation pour des travaux FT à hauteur du n°23-25 avenue Beauregard.

Arrêté n° 22-2786

Date de publication : le 17 octobre 2022

Arrêté n° 22-2787

Arrêté portant réglementation pour des travaux de voirie à hauteur du n°104 avenue Jean Jaurès.

Arrêté n° 22-2787

Date de publication : le 17 octobre 2022

Arrêté n° 22-2808

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement sur le parking du n°20 rue Carnot.

Arrêté n° 22-2808

Date de publication : le 17 octobre 2022

Arrêté n° 22-2811

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement au droit du n°13 bis rue de la Fraternité.

Arrêté n° 22-2811

Date de publication : le 17 octobre 2022

Arrêté n° 22-2812

Arrêté portant réglementation pour des travaux de fibre optique du n°372 avenue Jean Jaurès au rond-point de la Rocade Est

Arrêté n° 22-2812

Date de publication : le 17 octobre 2022

Arrêté n° 22-2813

Match Féminine OL/Arsenal FC

Arrêté n° 22-2813

Date de publication : le 17 octobre 2022

Arrêté n° 22-2879

Arrêté prononçant la fermeture d'un établissement recevant du public.

Arrêté n° 22-2879

Date de publication : le 13 octobre 2022

Arrêté n° 22-2847

Arrêté interdisant les regroupements sur certains secteurs de la commune.

Arrêté n° 22-2847

Date de publication : le 13 octobre 2022

Arrêté n° 22-2846

Arrêté limitant la vente d'alcool à emporter sur certains secteurs de la commune.

Arrêté n° 22-2846

Date de publication : le 13 octobre 2022

Arrêté n° 22-2845

Arrêté interdisant la consommation d'alcool et l'usage détourné par inhalation du protoxyde d'azote.

Arrêté n° 22-2845

Date de publication : le 13 octobre 2022

Arrêté n° 22-2545

Arrêté portant délégation de signature pour l'apposition du paraphe sur les feuillets du registre des délibérations.

Arrêté n° 22-2545

Date de publication : le 12 octobre 2022

Arrêté n° 22-2671

Arrêté portant réglementation pour des travaux eau potable à hauteur du n°15 rue du 24 avril 1915

Arrêté n° 22-2671

Date de publication : le 12 octobre 2022

Arrêté n° 22-2546

Arrêté portant réglementation pour des travaux ERDF rue Marcellin Berthelot.

Arrêté n° 22-2546

Date de publication : le 12 octobre 2022

Arrêté n° 22-2547

Arrêté portant réglementation pour des travaux ERDF rue de la République, entre l'avenue Jean Jaurès et la rue Marcellin Berthelot.

Arrêté n° 22-2547

Date de publication : le 12 octobre 2022

Arrêté n° 22-2540

Arrêté portant réglementation du stationnement entre le 2 et le 4 rue Aimé Césaire.

Arrêté n° 22-2540

Date de publication : le 12 octobre 2022

Arrêté n° 22-2544

Arrêté portant réglementation du stationnement et de la circulation pour Décines à Vélo.

Arrêté n° 22-2544

Date de publication : le 12 octobre 2022

Arrêté n° 22-2710

Arrêté portant réglementation du stationnement à hauteur du n°58 ter rue Emile Zola.

Arrêté n° 22-2710

Date de publication : le 12 octobre 2022

Arrêté n° 22-2684

Arrêté portant réglementation pour des travaux d'assainissement à hauteur du n°50 avenue Jean Jaurès.

Arrêté n° 22-2684

Date de publication : le 12 octobre 2022

Arrêté n° 22-2683

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement à hauteur du n°103 rue de la République.

Arrêté n° 22-2683

Date de publication : le 12 octobre 2022

Arrêté n° 22-2628

Arrêté portant réglementation pour des travaux d'assainissement à hauteur du n°1 rue Combadillon

Arrêté n° 22-2628

Date de publication : le 12 octobre 2022

Arrêté n° 22-2627

Arrêté portant réglementation pour des travaux d'assainissement à hauteur du n°13 rue Marceau.

Arrêté n° 22-2627

Date de publication : le 12 octobre 2022

Arrêté n° 22-2610

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement à hauteur du n°218 avenue Jean Jaurès.

Arrêté n° 22-2610

Date de publication : le 12 octobre 2022

Arrêté n° 22-2543

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement à hauteur du n°288 avenue Jean Jaurès.

Arrêté n° 22-2543

Date de publication : le 12 octobre 2022

Arrêté n° 22-2542

Arrêté portant réglementation pour des travaux de voirie rue de la République

Arrêté n° 22-2542

Date de publication : le 12 octobre 2022

Arrêté n° 22-2541

Arrêté portant réglementation pour des travaux de voirie rue de Verdun à hauteur de la rue Paul Cézanne.

Arrêté n° 22-2541

Date de publication : le 30 septembre 2022

Arrêté n° 22-2536

Arrêté portant temporairement réglementation pour une intervention à hauteur du n°28 rue de la République.

Arrêté n° 22-2536

Date de publication : le 30 septembre 2022

Arrêté n° 22-2535

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement au droit du n°84 avenue Jean Jaurès.

Arrêté n° 22-2535

Date de publication : le 30 septembre 2022

Arrêté n° 22-2531

Arrêté portant réglementation pour des travaux d'eau potable à hauteur du n°16 rue André Brun

Arrêté n° 22-2531

Date de publication : le 30 septembre 2022

Arrêté n° 22-2529

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement au droit du n°224 avenue Jean Jaurès.

Arrêté n° 22-2529

Date de publication : le 30 septembre 2022

Arrêté n° 22-2528

Arrêté portant réglementation pour des travaux GRDF à hauteur du n°40 rue de la fraternité

Arrêté n° 22-2528

Date de publication : le 30 septembre 2022

Arrêté n° 22-2527

Arrêté portant réglementation pour des travaux ERDF à hauteur du n°8 rue du 24 avril 1915.

Arrêté n° 22-2527

Date de publication : le 30 septembre 2022

Arrêté n° 22-2526

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement au droit du n°7 chemin du château

Arrêté n° 22-2526

Date de publication : le 30 septembre 2022

Arrêté n° 22-2524

Arrêté portant réglementation pour des travaux ERDF rue Joseph Brenier

Arrêté n° 22-2524

Date de publication : le 30 septembre 2022

Arrêté n° 22-2587

Arrêté pour le Match Féminin OL/Rodez

Arrêté n° 22-2587

Date de publication : le 30 septembre 2022

Arrêté n° 22-2519

Arrêté pour le Match OL/Toulouse

Arrêté n° 22-2519

Date de publication : le 30 septembre 2022

Arrêté n° 22-2517

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement au droit du n°64 avenue Jean Jaurès.

Arrêté n° 22-2517

Date de publication : le 30 septembre 2022

Arrêté n° 22-2515

Arrêté portant réglementation pour des travaux de voirie à hauteur du n°60 rue de l'égalité

Arrêté n° 22-2515

Date de publication : le 30 septembre 2022

Arrêté n° 22-2514

Arrêté portant réglementation pour des travaux de voirie à hauteur du n°104 avenue Jean Jaurès.

Arrêté n° 22-2514

Date de publication : le 30 septembre 2022

Arrêté n° 22-2513

Arrêté portant réglementation pour des travaux de voirie rue de Verdun entre la rue Paul Cézanne et la rue du Prainet.

Arrêté n° 22-2513

Date de publication : le 30 septembre 2022

Arrêté n° 22-2512

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement à hauteur du n°5 chemin du Château d'eau

Arrêté n° 22-2512

Date de publication : le 30 septembre 2022

Arrêté n° 22-2511

Arrêté portant autorisation d'ouverture dans un établissement recevant du public - Salon Eluceo Lyon

Arrêté n° 22-2511

Date de publication : le 30 septembre 2022

Arrêté n° 22-2478

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement à hauteur du n°216 avenue Jean Jaurès.

Arrêté n° 22-2478

Date de publication : le 30 septembre 2022

Arrêté n° 22-2463

Arrêté portant réglementation pour des travaux d'eau potable à hauteur du n°53 rue Carnot

Arrêté n° 22-2463

Date de publication : le 30 septembre 2022

Arrêté n° 22-2523

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement à hauteur du n°254 avenue Jean Jaurès.

Arrêté n° 22-2523

Date de publication : le 30 septembre 2022

Arrêté n° 22-2460

Arrêté permanent portant réglementation du stationnement sur toutes les voies de la commune.

Arrêté n° 22-2460

Date de publication : le 27 septembre 2022

Arrêté n° 22-2459

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement à hauteur du n°4A rue marcel Sembat.

Arrêté n° 22-2459

Date de publication : le 19 septembre 2022

Arrêté n° 22-2458

Arrêté portant réglementation pour des travaux d'eau potable à hauteur du n°40 rue de la République.

Arrêté n° 22-2458

Date de publication : le 19 septembre 2022

Arrêté n° 22-2457

Arrêté portant réglementation pour des travaux d'eau potable à hauteur du n°14 rue Joseph Brenier.

Arrêté n° 22-2457

Date de publication : le 19 septembre 2022

Arrêté n° 22-2456

Arrêté portant réglementation pour des travaux d'eau potable à hauteur du n°23 avenue Alexandre Godard.

Arrêté n° 22-2456

Date de publication : le 19 septembre 2022

Arrêté n° 22-2453

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement sur le parking des Halles au n°35 rue Marat

Arrêté n° 22-2453

Date de publication : le 19 septembre 2022

Arrêté n° 22-2452

Arrêté portant réglementation pour des travaux ERDF du 68 au 70 ancien chemin des Marais

Arrêté n° 22-2452

Date de publication : le 19 septembre 2022

Arrêté n° 22-2451

Arrêté portant réglementation pour des travaux ERDF à hauteur du 6 ancien chemin des Marais

Arrêté n° 22-2451

Date de publication : le 19 septembre 2022

Arrêté n° 22-2450

Arrêté portant réglementation pour des travaux ERDF à hauteur du 17 ancien chemin des Marais

Arrêté n° 22-2450

Date de publication : le 19 septembre 2022

Arrêté n° 22-2439

Arrêté temporaire d'occupation du domaine public

Arrêté n° 22-2439

Date de publication : le 19 septembre 2022

Arrêté n° 22-2465

Arrêté portant fixation des tarifs d'enlèvements et de nettoyage des dépôts sauvages réalisés sur la commune de Décines-Charpieu.

Arrêté n° 22-2465

Date de publication : le 15 septembre 2022

Arrêté n° 22-2464

Arrêté portant réglementation des objets trouvés sur la commune de Décines-Charpieu.

Arrêté n° 22-2464

Date de publication : le 15 septembre 2022

Arrêté n° 22-2462

Arrêté portant délégations de signature aux agents de la commune.

Arrêté n° 22-2462

Date de publication : le 14 septembre 2022

Arrêté n° 22-2461

Arrêté portant délégations de signature aux agents de la commune.

Arrêté n° 22-2461

Date de publication : le 14 septembre 2022

Arrêté n° 22-2434

Arrêté portant réglementation pour des travaux d'eau potable à hauteur du n°16 rue André Brun

Arrêté n° 22-2434

Date de publication : le 12 septembre 2022

Arrêté n° 22-2433

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement au droit du n°274 avenue Jean Jaurès

Arrêté n° 22-2433

Date de publication : le 12 septembre 2022

Arrêté n° 22-2431

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement au droit du n°2 Mail Lucie et Raymond Aubrac

Arrêté n° 22-2431

Date de publication : le 12 septembre 2022

Arrêté n° 22-2418

Arrêté portant réglementation pour des travaux d'assainissement à hauteur du n°10 rue de la Liberté

Arrêté n° 22-2418

Date de publication : le 12 septembre 2022

Arrêté n° 22-2417

Arrêté portant réglementation pour des travaux d'assainissement à l'angle des rues Sully/Marceau

Arrêté n° 22-2417

Date de publication : le 12 septembre 2022

Arrêté n° 22-2382

Arrêté pour le Match OL/PSG

Arrêté n° 22-2382

Date de publication : le 12 septembre 2022

Arrêté n° 1636_001

Arrêté portant nomination des membres du conseil d'administration du Centre Communal d'action sociale de Décines-Charpieu.

Arrêté n° 1636_001

Date de publication : le 7 septembre 2022

Arrêté n° 22-2402

Arrêté portant réglementation pour des travaux Eau Potable rue Géo Chavez

Arrêté n° 22-2402

Date de publication : le 6 septembre 2022

Arrêté n° 22-2400

Arrêté portant réglementation pour des travaux de voirie avenue Louise Michel

Arrêté n° 22-2400

Date de publication : le 6 septembre 2022

Arrêté n° 22-2385

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement au droit du n°274 avenue Jean Jaurès

Arrêté n° 22-2385

Date de publication : le 6 septembre 2022

Arrêté n° 22-2384

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement à hauteur du n°5 rue Georges Bizet

Arrêté n° 22-2384

Date de publication : le 6 septembre 2022

Arrêté n° 22-2383

Arrêté portant temporairement réglementation pour le chantier de construction "Allée de Louise"

Arrêté n° 22-2383

Date de publication : le 6 septembre 2022

Arrêté n° 22-2381

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement à hauteur du n°34 avenue Jean Macé

Arrêté n° 22-2381

Date de publication : le 6 septembre 2022

Arrêté n° 22-2341

Arrêté portant temporairement réglementation du stationnement au droit du n°7 chemin du Château d'eau

Arrêté n° 22-2341

Date de publication : le 6 septembre 2022

Arrêté n° 22-2340

Arrêté portant réglementation pour des travaux GRDF à hauteur du 25 avenue Bern ard Palissy

Arrêté n° 22-2340

Date de publication : le 6 septembre 2022

Arrêté n° 22-2339

Arrêté portant temporairement réglementation de circulation et de stationnement pour la fête des Bandas

Arrêté n° 22-2339

Date de publication : le 6 septembre 2022

Arrêté n° 22-2334

Arrêté temporaire d'occupation du domaine public

Arrêté n° 22-2334

Date de publication : le 6 septembre 2022

Arrêté n° 22-2332

Arrêté portant réglementation pour des travaux Eau Potable rue Géo Chavez

Arrêté n° 22-2332

Date de publication : le 6 septembre 2022

Arrêté n° 22-2404

Arrêté portant réglementation pour des travaux FT à hauteur du 23 - 25 - 34 avenue Beauregard

Arrêté n° 22-2404

Date de publication : le 6 septembre 2022

Arrêté n° 22-2331

Arrêté portant réglementation pour des travaux Eau Potable rue Arago

Arrêté n° 22-2331

Date de publication : le 29 août 2022

Arrêté n° 22-2330

Arrêté portant réglementation pour des travaux Eau Potable à hauteur du 44 rue du Moulin d'Amont

Arrêté n° 22-2330

Date de publication : le 29 août 2022

Arrêté n° 22-2329

Arrêté portant temporairement réglementation de stationnement au droit du 4 rue Aimé Césaire

Arrêté n° 22-2329

Date de publication : le 29 août 2022

Arrêté n° 22-2327

Arrêté portant réglementation pour des travaux Eau Potable rue Ernest Revan

Arrêté n° 22-2327

Date de publication : le 29 août 2022

Arrêté n° 22-2326

Arrêté portant réglementation pour des travaux ERDF à hauteur du 25 rue Danton

Arrêté n° 22-2326

Date de publication : le 29 août 2022

Arrêté n° 22-2325

Arrêté portant réglementation pour des travaux ERDF à hauteur du 15 rue des Mimosas

Arrêté n° 22-2325

Date de publication : le 29 août 2022

Arrêté n° 22-2324

Arrêté portant réglementation pour des travaux ERDF à hauteur du 2 impasse Champ Blanc

Arrêté n° 22-2324

Date de publication : le 29 août 2022

Arrêté n° 22-2323

Arrêté portant réglementation pour des travaux ERDF à hauteur du 8 rue du repos

Arrêté n° 22-2323

Date de publication : le 29 août 2022

Arrêté n° 22-2322

Arrêté portant réglementation pour des travaux ERDF rue Joseph Brenier

Arrêté n° 22-2322

Date de publication : le 29 août 2022

Arrêté n° 22-2320

Arrêté portant temporairement réglementation de stationnement à hauteur du 292 avenue Jean Jaurès

Arrêté n° 22-2320

Date de publication : le 29 août 2022

Arrêté n° 22-2319

Arrêté portant temporairement réglementation de stationnement au droit du n°2 Mail Lucie et Raymond Aubrac

Arrêté n° 22-2319

Date de publication : le 29 août 2022

Arrêté n° 22-2318

Arrêté portant temporairement réglementation de stationnement à hauteur du 3 rue d'Alsace

Arrêté n° 22-2318

Date de publication : le 29 août 2022

Arrêté n° 22-2217

Arrêté pour le Match OL/AJ Auxerre

Arrêté n° 22-2217

Date de publication : le 29 août 2022

Arrêté n° 22-2215

Arrêté portant temporairement réglementation de stationnement à hauteur du 54 rue de la République

Arrêté n° 22-2215

Date de publication : le 29 août 2022

Arrêté n° 22-2233

Arrêté portant temporairement réglementation de stationnement à hauteur du 10 rue de la Fraternité

Arrêté n° 22-2233

Date de publication : le 29 août 2022

Arrêté n° 22-2235

Arrêté portant réglementation des horaires de fermeture des commerces de nuit, de vente à emporter de détail, de denrées alimentaires et boissons

Arrêté n° 22-2235

Date de publication : le 29 août 2022

Arrêté n° 22-2233

Arrêté portant réglementation pour des travaux Sigerly :

- Rue de la République entre la rue Paul Bert et le rond-point République / Zola / Michel

- Rue Paul Bert entre les rues Guynemer et de la République

Arrêté n° 22-2233

Date de publication : le 29 août 2022

Arrêté n° 22-2232

Arrêté portant réglementation pour des travaux FT à hauteur du 14 rue de Verdun

Arrêté n° 22-2232

Date de publication : le 29 août 2022

Arrêté n° 22-2229

Arrêté portant réglementation pour des travaux Télécom à hauteur du 25 rue de la Fraternité

Arrêté n° 22-2229

Date de publication : le 29 août 2022

Arrêté n° 22-2228

Arrêté portant réglementation temporaire pour un déménagement à hauteur du 181 avenue Jean Jaurès

Arrêté n° 22-2228

Date de publication : le 29 août 2022

Arrêté n° 22-2222

Arrêté portant réglementation pour des travaux de voirie à hauteur du 47 rue de Sully

Arrêté n° 22-2222

Date de publication : le 29 août 2022

Arrêté n° 22-2212

Arrêté portant réglementation pour des travaux d'assainissement à hauteur du 54 avenue Jean Jaurès

Arrêté n° 22-2212

Date de publication : le 29 août 2022

Arrêté n° 22-2203

Arrêté pour le Match OL/Troyes

Arrêté n° 22-2203

Date de publication : le 29 août 2022

Arrêté n° 22-2282

Arrêté portant réglementation du stationnement sur des travaux de voirie

Arrêté n° 22-2282

Date de publication : le 29 août 2022

Arrêté n° 22-2236

Arrêté portant réglementation du stationnement sur toutes les voies de la commune.

Arrêté n° 22-2236

Date de publication : le 29 août 2022

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Mairie de Décines - Charpieu

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BP 175 69151 Décines-Charpieu Cedex

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