Séance du Conseil Municipal du 3 avril 2025

• Ordre du jour de la séance du Conseil Municipal du 3 avril 2025
• Liste des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 3 avril 2025

Délibérations

- Délibération n°25.04.03.01

• Objet : Programmation Politique de la Ville 2025 – Montant de la participation financière de la Ville
• Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
• Annexe : Tableau actions DECINES 2025

- Délibération n°25.04.03.02

• Objet : Dispositif d’Education Musicale et Orchestrale à vocation Sociale (DEMOS) – Convention pluriannuelle d’objectifs et de financement 2024-2027
• Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
• Annexe : Convention pluriannuelle Démos 2024-2027

- Délibération n°25.04.03.03

• Objet : Rapport annuel 2024 de la Commission Communale pour l’accessibilité de Décines-Charpieu
• Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
• Annexe : Rapport CCA 2024

- Délibération n°25.04.03.04

• Objet : Création d’un nouveau service public – Accueil Collectif de Loisirs Sans Hébergement
• Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

- Délibération n°25.04.03.05

• Objet : Budget principal de la Commune – Approbation du Budget primitif 2025
• Thème : Affaires générales
• Annexe : Budget primitif Ville 2025

- Délibération n°25.04.03.06

• Objet : Budget annexe des locaux professionnels et commerciaux de Prainet – Approbation du Budget primitif 2025
• Thème : Affaires générales
• Annexe : Budget primitif PRAINET 2025

- Délibération n°25.04.03.07

• Objet : Répartition des subventions pour l’année 2025 – Chapitre 65
• Thème : Affaires générales
• Annexe : Tableau répartition subventions 2025

- Délibération n°25.04.03.08

• Objet : Fiscalité directe locale - Vote des taux communaux pour l’année 2025
• Thème : Affaires générales

- Délibération n°25.04.03.09

• Objet : Rétrocession du fonds de commerce sis 133 rue de la République à Décines-Charpieu
• Thème : Attractivité et développement économique
• Annexe 1 : Cahier des charges rétrocession
• Annexe 2 : Annexe cahier des charges rétrocession

- Délibération n°25.04.03.10

• Objet : Réaménagement de la mise à l’eau du Grand Large - Acquisition des parcelles BA 141 et BA 152 sis Chemin du Contre Halage à Décines-Charpieu
• Thème : Attractivité et développement économique
• Annexe : Plan de situation

- Délibération n°25.04.03.11

• Objet : Adhésion annuelle 2025 au Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement Rhône Métropole (CAUE)
• Thème : Attractivité et développement économique

- Délibération n°25.04.03.12

• Objet : Modalités de mises à disposition des salles municipales
• Thème : Affaires générales
• Annexe 1 : Modalités mise à disposition des salles RI
• Annexe 2 : Modalités mise à disposition des salles Tarifs

- Délibération n°25.04.03.13

• Objet : Reconstruction du Centre aéré des Marais – Modification d’une Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP n°30)
• Thème : Affaires générales

- Délibération n°25.04.03.14

• Objet : Construction d’un Pôle sportif et de loisirs – Modification d’une Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP n°31)
• Thème : Affaires générales

- Délibération n°25.04.03.15

• Objet : Convention de partenariat et de coordination opérationnelle entre la Police municipale de Décines-Charpieu et le Service Départemental-Métropolitain d’Incendie et de Secours (SDMIS)
• Thème : Affaires générales
• Annexe : Convention partenariat PM SDMIS

- Délibération n°25.04.03.16

• Objet : Fermeture de l’ensemble des services municipaux pour le pont de l’Ascension 2025 – Vendredi 30 mai 2025
• Thème : Affaires générales