Séance du conseil municipal du 6 février 2025

Délibérations

- Délibération n°25.02.06.01

  • Objet : Programme d’Intérêt Général Métropolitain de Lutte contre l’Habitat Indigne (PIGMLHI) – Convention de participation financière 2024-2029

  • Thème : Attractivité et développement économique

  • Annexe : Convention PIGMLHI 2024-2029

- Délibération n°25.02.06.02

  • Objet : Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale de l’exercice 2023 – Compte-rendu des actions engagées

  • Thème : Développement générationnel et Intergénérationnel

- Délibération n°25.02.06.03

  • Objet : Débat d’orientations budgétaires 2025

  • Thème : Affaires générales

  • Annexe : ROB 2025

- Délibération n°25.02.06.04

- Délibération n°25.02.06.05

  • Objet : Garantie d’emprunt – Accord de garantie d’emprunt à ALLIADE HABITAT – 13 rue Michelet

  • Thème : Affaires générales

  • Annexe : Contrat de prêt 13 rue Michelet

- Délibération n°25.02.06.06

  • Objet : Avis portant sur l’arrêt du projet de Plan de Mobilité de SYTRAL Mobilités à l’horizon 2030-2040

  • Thème : Attractivité et développement économique

  • Annexe : Projet plan de mobilité

- Délibération n°25.02.06.07

  • Objet : Convention de participation financière Métropole de Lyon – Commune de Décines-Charpieu relative aux remboursements de frais Equipe Projet 2024

  • Thème : Développement générationnel et Intergénérationnel

  • Annexe : Convention participation financière

- Délibération n°25.02.06.08

- Délibération n°25.02.06.09

  • Objet : Protection fonctionnelle à l’égard de Madame le Maire

  • Thème : Affaires générales

- Délibération n°25.02.06.10

  • Objet : Don en faveur de la Collectivité de Mayotte et sa population

  • Thème : Affaires générales

- Délibération n°25.02.06.11

  • Objet : Organisation du Marché de Noël 2025

  • Thème : Affaires générales

- Délibération n°25.02.06.12

  • Objet : Organisation de la braderie municipale 2025

  • Thème : Affaires générales