Séance du Conseil Municipal du 12 décembre

Délibérations

- Délibération n°24.12.12.01

  • Objet : Budget principal de la Commune – Décision modificative n° 1

  • Thème : Affaires générales

  • Annexe : Décision modificative n°1

- Délibération n°24.12.12.02

  • Objet : Compte principal de la Commune – Exercice 2025 – Versement d’acomptes aux principaux partenaires de la Commune (associations / structures dédiées)

  • Thème : Affaires générales

  • Annexe : aucune

- Délibération n°24.12.12.03

  • Objet : Compte principal de la Commune – Exercice 2025 – Ouverture anticipée des crédits d’investissements

  • Thème : Affaires générales

  • Annexe : aucune

- Délibération n°24.12.12.04

  • Objet : Fixation des durées d’amortissement des biens – M57

  • Thème : Affaires générales

  • Annexe : aucune

- Délibération n°24.12.12.05

  • Objet : Demande de garantie d’emprunt – ALLIADE HABITAT, 281 Avenue Jean Jaurès à Décines-Charpieu

  • Thème : Affaires générales

  • Annexe : Contrat de prêt 165552

- Délibération n°24.12.12.06

  • Objet : Subventions numéraires allouées aux associations

  • Thème : Affaires générales

  • Annexe : aucune

- Délibération n°24.12.12.07

  • Objet : Subventions à diverses associations dans le cadre de la manifestation Décines à Vélo 2024

  • Thème : Affaires générales

  • Annexe : aucune

- Délibération n°24.12.12.08

- Délibération n°24.12.12.09

  • Objet : Mise en place de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE) des policiers municipaux au 1er janvier 2025

  • Thème : Affaires générales

  • Annexe : aucune

- Délibération n°24.12.12.10

  • Objet : Adhésion au dispositif de signalement du Centre de Gestion du Rhône (CDG69) concernant les actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes dans la fonction publique

  • Thème : Affaires générales

  • Annexe : Convention adhésion signalement CDG69

- Délibération n°24.12.12.11

  • Objet : Organisation du recensement rénové 2025 – Création de postes d’agents recenseurs

  • Thème : Affaires générales

  • Annexe : aucune

- Délibération n°24.12.12.12

  • Objet : Demande de subvention pour le projet d’aménagement d’un espace public multisport inclusif à La Soie Montaberlet

  • Thème : Affaires générales

  • Annexe : aucune

- Délibération n°24.12.12.13

  • Objet : Désaffectation – déclassement et cession de la parcelle AZ 759 sise 146 avenue Paul Marcellin à Décines-Charpieu et une partie de la parcelle BI 145 sise 144 avenue Paul Marcellin à Vaulx-en-Velin, au profit du groupe immobilier InLymmo

  • Thème : Attractivité et développement économique

  • Annexe 1 : Avis 2024-69275-02209-AR

  • Annexe 2 : Projet de division

  • Annexe 3 : Plan de situation

- Délibération n°24.12.12.14

  • Objet : Acquisition des parcelles dénommées provisoirement AS 13-P2, AS 13-P3 et AT 74-P2 à titre gratuit

  • Thème : Attractivité et développement économique

  • Annexe : Projet de division rue Pegoud-IndC

- Délibération n°24.12.12.15

  • Objet : Concession de service pour la mise à disposition, la pose et l’entretien du mobilier urbain pour l’affichage publicitaire et non publicitaire – Présentation du rapport annuel pour l’année 2023

  • Thème : Affaires générales

  • Annexe : Rapport annuel 2023 JC DECAUX

- Délibération n°24.12.12.16

  • Objet : Ouvertures dominicales des commerces – Année 2025

  • Thème : Attractivité et développement économique

  • Annexe : aucune

- Délibération n°24.12.12.17