Séance du conseil municipal du 13 novembre

→ Ordre du jour du Conseil Municipal du 13 novembre 2024

→ Liste des délibérations du Conseil Municipal du 13 novembre 2024

→ Procès Verbal du Conseil Municipal du 13 novembre 2024

Délibérations

- Délibération n°24.11.13.01

• Objet : Budget principal de la Commune – Produits irrécouvrables – Admission en non-valeur

• Thème : Affaires générales

• Annexe 1 : ANV 2024 Ville

• Annexe 2 : Créances éteintes 2024 Ville

- Délibération n°24.11.13.02

• Objet : Budget annexe des locaux professionnels et commerciaux de Prainet – Produits irrécouvrables – Admission en non-valeur

• Thème : Affaires générales

• Annexe : ANV 2024 Prainet

- Délibération n°24.11.13.03

• Objet : Signature d’une convention avec l’Agence des Communications mobiles Opérationnelles de Sécurité et de Secours (ACMOSS) pour l’adhésion au Réseau Radio du Futur (RRF)

• Thème : Affaires générales

• Annexe : Projet convention d’adhésion au RRF

- Délibération n°24.11.13.04

• Objet : Dispositif d’alerte connecté – Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes

• Thème : Attractivité et développement économique

- Délibération n°24.11.13.05

• Objet : Réaménagement de la mise à l’eau du Grand Large – Conventionnement avec Electricité de France (EDF) et la Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL)

• Thème : Attractivité et développement économique

• Annexe 1 : CSA DRAL

• Annexe 2 : COT EDF

• Annexe 3 : Convention participation financière EDF

- Délibération n°24.11.13.06

• Objet : Acquisition de parties communes au sein de la copropriété de l’Aurore sis 55 avenue Jean Jaurès à Décines-Charpieu

• Thème : Affaires générales

- Délibération n°24.11.13.07

• Objet : Revalorisation de la participation de la Collectivité à la « prévoyance – maintien de salaire » à 7 € bruts/mois à compter du 1er janvier 2025

• Thème : Affaires générales

- Délibération n°24.11.13.08

• Objet : Modification de la périodicité de versement du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)

• Thème : Affaires générales

• Annexe : Tableau répartition groupes RIFSEEP

- Délibération n24.11.13.09

• Objet : Renouvellement de l’adhésion au Groupement d’Intérêt Public « Maison Métropolitaine d’Insertion pour l’Emploi » (MMI’e) et convention de partenariat pour la période 2024-2026

• Thème : Attractivité et développement économique

• Annexe 1 : Projet convention MMI4e 2024-2026

• Annexe 2 : Annexe projet convention MMI’e

- Délibération n°24.11.13.10

• Objet : Actualisation des tarifs municipaux de mise à disposition des équipements sportifs couverts et de plein air et du centre aquatique hors ouverture publique

• Thème : Affaires générales

• Annexe 1 : Tarification équipements sportifs

• Annexe 2 : Tarification centre aquatique

• Annexe 3 : Certificat administratif erreur matérielle

- Délibération n°24.11.13.11

• Objet : Tarification de l’inscription au Déci’Run et au Challenge La Virée de l’Est 2025

• Thème : Affaires générales

- Délibération n°24.11.13.12

• Objet : Convention avec la société ALTICHRONO pour l’inscription, le paiement en ligne et le chronométrage du Déci’Run et du Challenge La Virée de l’Est 2025

• Thème : Affaires générales

• Annexe : Projet convention mandat recettes

- Délibération n°24.11.13.13

• Objet : Mise à jour du règlement des activités périscolaires de la Commune de Décines-Charpieu

• Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

• Annexe : Règlement périscolaire

- Délibération n°24.11.13.14

• Objet : Répartition et subvention CAF Fonds Public et Territoires 2024 – Plateforme locale d’accueil en ALSH pour les enfants en situation de handicap (ESH) ou atteints de maladie chronique

• Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

- Délibération n°24.11.13.15

• Objet : Signature de la Déclaration métropolitaine de coopération culturelle 2024-2030

• Thème : Développement actif et dynamique

- Délibération n°24.11.13.16

• Objet : Subvention attribuée par la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) dans le cadre des projets à visées culturelle et sociale portés par la Ville

• Thème : Développement actif et dynamique

- Délibération n°24.11.13.17

• Objet : Quartiers 2030 – Convention métropolitaine d’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties et sur la gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) pour la période 2025-2030

• Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

• Annexe : Convention GSUP 2025-2030