Séance du conseil municipal du 3 octobre 2024

DÉLIBÉRATIONS

- Délibération n°24.10.03.01

- Délibération n°24.10.03.02

  • Objet : Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour des équipements à destination de la Police municipale

  • Thème : Affaires générales

- Délibération n°24.10.03.03

  • Objet : Aide à l’investissement des Projets de Territoire – Demande d’une subvention d’investissement relative à l’achat d’instruments de musique

  • Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

  • Annexe : Convention de subvention d’investissement année 2024

- Délibération n°24.10.03.04

  • Objet : Attribution d’une subvention dans le cadre du soutien à la diffusion du spectacle vivant au titre du volet culturel de la Conférence Territoriale des Maires Rhône-Amont – Festival Arta Sacra 2024

  • Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

- Délibération n°24.10.03.05

  • Objet : Mise à disposition d’un minibus de la Collectivité aux associations décinoises

  • Thème : Affaires générales

- Délibération n°24.10.03.06

  • Objet : Actualisation tarifaire 2025-2027 de la convention unique du Centre de Gestion du Rhône (CDG69)

  • Thème : Affaires générales

- Délibération n°24.10.03.07

  • Objet : Création de deux postes dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC)

  • Thème : Affaires générales

- Délibération n°24.10.03.08

  • Objet : Désaffectation – déclassement des parcelles cadastrées AS 283 et AT 603 sises 1-3 rue Pégoud et 24 rue Marcelin Berthelot à Décines-Charpieu, appartenant au domaine public, dit Centre social Françoise Dolto

  • Thème : Attractivité et développement économique

  • Annexe : Localisation AS 283 et AT 603

- Délibération n°24.10.03.09

Délibération n°24.10.03.10

  • Objet : Dénomination de la voie en impasse située au numéro 125 de la rue Raspail

  • Thème : Attractivité et développement économique

  • Annexe : Plan de situation 125 rue Raspail

Délibération n°24.10.03.11

Délibération n°24.10.03.12

  • Objet : Dénomination de la voie en impasse située entre les numéros 43 et 57 de la rue de la République, desservant le Hameau des Amoureux

  • Thème : Attractivité et développement économique

  • Annexe : Plan de situation 43 et 57 rue de la République

- Délibération n°24.10.03.13

  • Objet : Dénomination du Pôle sportif et de loisirs situé 54 rue de la fraternité à Décines-Charpieu

  • Thème : Attractivité et développement économique

- Délibération n°24.10.03.14

  • Objet : Affectation de nouvelles rues au périmètre scolaire de la Commune à compter de la rentrée 2024-2025

  • Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

  • Annexe : Périmètre scolaire

- Délibération n°24.10.03.15

  • Objet : Convention de financement dans le cadre du Fonds d’innovation pédagogique – Projet « Notre école faisons-la ensemble » - Groupe scolaire La Soie

  • Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

  • Annexe : Convention NEFLE – Ecole de La Soie

- Délibération n°24.10.03.16

  • Objet : Activités socio-éducatives au collège (CEL) 2024/2025 – Attribution et répartition de la subvention de la Délégation Régionale Académique à la Jeunesse, à l’Engagement et aux Sports (DRAJES)

  • Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

- Délibération n°24.10.03.17

  • Objet : Point d’Accueil et d’Ecoute Jeunes (PAEJ) 2024 – Maintien de l’élargissement de la plage horaire de l’antenne de Décines-Charpieu

  • Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

- Délibération n°24.10.03.18

  • Objet : Point d’Accueil et d’Ecoute Jeunes (PAEJ) 2024 – Modalités de financement de l’antenne de Décines-Charpieu

  • Thème : Développement générationnel et intergénérationnel