Séance du conseil municipal du 28 mars 2024

→ Ordre du jour de la séance du conseil municipal du 28 mars 2024

→ Ordre du jour complémentaire de la séance du conseil municipal du 28 mars 2024

→ Liste des délibérations de la séance du conseil municipal du 28 mars 2024

→ Procès verbal de la séance du conseil municipal du 28 mars 2024

Délibérations

- Délibération n°24.03.28.01

• Objet : Budget principal de la Commune – Budget primitif 2024

• Thème : Affaires générales

• Annexe 1 : Budget primitif Ville 2024

• Annexe 2 : Signatures

- Délibération n°24.03.28.02

• Objet : Budget annexe des locaux professionnels et commerciaux de Prainet – Budget primitif 2024

• Thème : Affaires générales

• Annexe 1 : Budget primitif Prainet 2024

• Annexe 2 : Signatures

- Délibération n°24.03.28.03

• Objet : Fiscalité directe locale - taux communaux
• Thème : Affaires générales

- Délibération n°24.03.28.04

• Objet : Répartition subventions 2024 - Chapitre 65

• Thème : Affaires générales

• Annexe : Tableau répartition subventions

- Délibération n°24.03.28.05

• Objet : Subvention équipements PM FIPD

• Thème : Affaires générales

- Délibération n°24.03.28.06

• Objet : Subvention équipements PM Région

• Thème : Affaires générales

- Délibération n°24.03.28.07

• Objet : Subvention développement vidéoprotection

• Thème : Affaires générales

• Annexe : Extension 2^ème tranche

- Délibération n°24.03.28.08

• Objet : Subvention développement vidéoprotection Région

• Thème : Affaires générales

- Délibération n°24.03.28.09

• Objet : Subvention projets investissement

• Thème : Attractivité et développement durable

- Délibération n°24.03.28.10

• Objet : Cession à titre gratuit Les Nitoles

• Thème : Attractivité et développement durable

• Annexe : Document arpentage provisoire

- Délibération n°24.03.28.11

• Objet : Cession AS 283 et AT 603 Pégoud Berthelot

• Thème : Attractivité et développement durable

• Annexe 1 : Avis France Domaine 2023-2024-94498

• Annexe 2 : Localisation AS 283 et AT 603 Pégoud Berthelot

- Délibération n°24.03.28.12

• Objet : Avis Modification n°4 PLUH

• Thème : Attractivité et développement durable

• Annexe : Tableau modifications sur Décines-Charpieu

- Délibération n°24.03.28.13

• Objet : Convention servitude écoulement eaux

• Thème : Attractivité et développement durable

• Annexe 1 : Projet convention servitude

• Annexe 2 : Plan annexe convention

- Délibération n°24.03.28.14

• Objet : Partenariat technique financier Fed Pêche

• Thème : Attractivité et développement durable

• Annexe : Projet convention partenariat financier Fédération Pêche

- Délibération n°24.03.28.15

• Objet : Approbation programme actions PENAP

• Thème : Développement durable

• Annexe : Programme d’actions PENAP

- Délibération n°24.03.28.16

• Objet : Organisation Grande Braderie 2024

• Thème : Attractivité et développement durable

• Annexe : Règlement Grande Braderie 2024
  

- Délibération n°24.03.28.17

• Objet : Fermeture services municipaux

• Thème : Affaires générales

- Délibération n°24.03.28.18

• Objet : Participation financière Equipe projet 2023

• Thème : Développement générationnel et Intergénérationnel

• Annexe : Convention participation Equipe Projet 2023

- Délibération n°24.03.28.19

• Objet : Contrat ville métropolitain 2024-2030

• Thème : Développement générationnel et Intergénérationnel

• Annexe : Projet de contrat

- Délibération n°24.03.28.20

• Objet : Modification commissions municipales

• Thème : Affaires générales

- Délibération n°24.03.28.21-1

• Objet : Désignation nouveaux membres - Commission d'Appel d'Offres (CAO)

• Thème : Affaires générales

- Délibération n°24.03.28.21-2

• Objet : Désignation nouveaux membres - Comité des Oeuvres Sociales

• Thème : Affaires générales