Séance du conseil municipal du 1 février 2024

→ Ordre du jour du Conseil municipal du 1er février 2024

→ Liste des délibérations du Conseil municipal du 1er février 2024

→ Procès verbal du Conseil Municipal du 1er février 2024

Délibérations

- Délibération n°24.02.01.01

• Objet : Rapport 2023 de la Commission Communale pour l’Accessibilité de la Ville de Décines-Charpieu

• Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

• Annexe 1 : Rapport CCA 2023

• Annexe 2 : Création CCA

• Annexe 3 : Désignation représentant CCA

• Annexe 4 : Membres CCA

• Annexe 5 : Réglementation

- Délibération n°24.02.01.02

• Objet : Débat d’Orientations Budgétaires 2024

• Thème : Affaires générales

• Annexe : ROB 2024

- Délibération n°24.02.01.03

• Objet : Garantie d’emprunt – Réaménagement de contrat de garantie d’emprunt

• Thème : Affaires générales

• Annexe : Avenant réaménagement garantie d’emprunt

- Délibération n°24.02.01.04

• Objet : Compte principal de la Commune – Exercice 2024 – Versement d’acomptes aux principaux partenaires de la Commune (associations / structures dédiées)

• Thème : Affaires générales

- Délibération n°24.02.01.05

• Objet : Taux de vacation applicable au personnel municipal positionné en qualité de secrétaire pour les élections européennes 2024

• Thème : Affaires générales

- Délibération n°24.02.01.06

• Objet : Renouvellement partiel de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

• Thème : Affaires générales

- Délibération n°24.02.01.07

• Objet : Protection fonctionnelle à l’égard de Monsieur SCHROLL

• Thème : Affaires générales

- Délibération n°24.02.01.08

• Objet : Subvention pour le Projet de Territoire « Les Jardins Imaginaires » dans le cadre du soutien au développement de l’Education Artistique et Culturelle (EAC)

• Thème : Développement actif et dynamique

- Délibération n°24.02.01.09

• Objet : Instauration de Servitudes d’Utilité Publique (SUP) sur le secteur D-Side

• Thème : Attractivité et développement économique

• Annexe 1 : Projet arrêté Préfectoral

• Annexe 2 : Plan de situation

- Délibération n°24.02.01.10

• Objet : PLU-H – Modification n°4 – Création de l’Emplacement Réservé (ER) pour équipement public communal n°31

• Thème : Attractivité et développement économique

• Annexe : Tableau ER et plans