Séance du conseil municipal du 7 décembre 2023

Délibérations

- Délibération n°23.12.07.01

  • Objet : Compte principal de la Commune – Exercice 2024 – Ouverture anticipée des crédits d’investissement

  • Thème : Affaires générales

- Délibération n°23.12.07.02

  • Objet : Compte principal de la Commune – Exercice 2024 – Versement d’acomptes aux principaux partenaires de la Commune (associations / structures dédiées)

  • Thème : Affaires générales

- Délibération n°23.12.07.03

- Délibération n°23.12.07.04

  • Objet : Fixation des durées d’amortissement des biens – M57

  • Thème : Affaires générales

- Délibération n°23.12.07.05

  • Objet : Budget annexe des locaux professionnels et commerciaux de Prainet – Décision modificative n°1

  • Thème : Affaires générales

  • Annexe 1 : DM n°1 Prainet

  • Annexe 2 : Signatures DM

- Délibération n°23.12.07.06

  • Objet : Demandes de subvention relative à la Dotation de Soutien à l’Investissement Public Local (DSIL) 2024 pour les projets d’investissements communaux éligibles en 2024

  • Thème : Affaires générales

- Délibération n°23.12.07.07

  • Objet : Mise à jour du tableau des effectifs

  • Thème : Affaires générales

  • Annexe : Tableau des effectifs

- Délibération n°23.12.07.08

  • Objet : Instauration de la Prime de Pouvoir d’Achat Exceptionnelle (PPAE) pour les agents de la Ville

  • Thème : Affaires générales

- Délibération n°23.12.07.09

- Délibération n°23.12.07.10

  • Objet : Instauration de la Prime d’Intéressement à la Performance Collective des Services (PIPCS) pour les agents de la Ville

  • Thème : Affaires générales

- Délibération n°23.12.07.11

- Délibération n°23.12.07.12

  • Objet : PLU-H – Modification n°4 – Création de l’Emplacement Réservé (ER) aux équipements publics n° 33 destiné à du stationnement rue Champollion

  • Thème : Attractivité et développement économique

  • Annexe : Plan de situation ER n°33

- Délibération n°23.12.07.13

  • Objet : PLU-H – Modification n°4 – Création de l’Emplacement Réservé (ER) aux espaces verts ou nécessaires aux continuités écologiques n° 32 pour la création d’un parc public

  • Thème : Attractivité et développement économique

  • Annexe : Plan de situation ER n°32

- Délibération n°23.12.07.14

  • Objet : PLU-H – Modification n°4 – Modification de l’Emplacement Réservé (ER) aux cheminements piétons et cyclistes n° 18

  • Thème : Attractivité et développement économique

  • Annexe : Plan de situation ER n°18

- Délibération n°23.12.07.15

  • Objet : PLU-H – Modification n°4 – Création de l’Emplacement Réservé (ER) aux équipements publics n° 34 destiné à du stationnement à l’intersection des rues Marat et Joseph Brenier

  • Thème : Attractivité et développement économique

  • Annexe : Plan de situation ER n°34

- Délibération n°23.12.07.16

  • Objet : Ouverture dominicale des commerces – Année 2024

  • Thème : Attractivité et développement économique

- Délibération n°23.12.07.17

  • Objet : Organisation du recensement rénové – Création de postes d’agents recenseurs

  • Thème : Affaires générales

- Délibération n°23.12.07.18

  • Objet : Révision des tarifs des concessions de terrain des cimetières communaux, des niches de columbariums et du caveau communal

  • Thème : Affaires générales

- Délibération n°23.12.07.19

- Délibération n°23.12.07.20