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Séance du conseil municipal du 9 novembre 2023
Délibérations
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Objet : Budget principal de la Commune – Décision modificative n°2
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Thème : Affaires générales
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Annexe : Décision modificative n°2
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Objet : Budget principal de la Commune – Produits irrécouvrables – Admission en non-valeur
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Thème : Affaires générales
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Annexe : Annexe Admission en non-valeur
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Objet : Budget principal de la Commune – Apurement du compte 1069
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Thème : Affaires générales
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Objet : Subventions numéraires allouées aux associations
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Thème : Affaires générales
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Objet : Versement d’une subvention à l’Association Santé Arménie dans le cadre de son projet médical
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Thème : Affaires générales
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Objet : Don versé à l’Association Philanthropique de Parents d’Enfants atteints de Leucémie ou autres cancers (APPEL) dans le cadre de l’évènement « Loupi’eau en mouvement »
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Thème : Développement actif et dynamique
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Objet : Adhésion au nouveau contrat-cadre « titres restaurant » du CDG69
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Thème : Affaires générales
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Annexe : Convention adhésion TR CDG69
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Objet : Rémunération des heures de surveillance effectuées par des personnels enseignants et vacataires assurant des missions dans le cadre des activités périscolaires
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Thème : Affaires générales
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Objet : Gouvernance de la régie autonome du Toboggan
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Thème : Développement actif et dynamique
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Objet : Dénomination du square face aux numéros 273 à 277 de l’avenue Jean Jaurès
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Thème : Attractivité et développement économique
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Objet : Subvention de la Métropole de Lyon pour la mise ne place du Décines ZI Tour dans le cadre du Programme Métropolitain d’Insertion pour l’emploi (PMI’e) 2022-2026
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Thème : Attractivité et développement économique
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Objet : Adaptation des dates et horaires d’accès au public du Centre aquatique Camille Muffat
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Thème : Développement actif et dynamique
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Annexe : Horaires ouverture et fermeture CA
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Objet : Subvention à diverses associations dans le cadre de la manifestation du Déci’Run 2023
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Thème : Développement actif et dynamique
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Objet : Don à l’UNICEF dans le cadre du Déci’Run 2023
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Thème : Développement actif et dynamique
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Objet : Subvention à diverses associations dans le cadre de la manifestation Déci’Run 2023
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Thème : Développement actif et dynamique
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Objet : Tarification de l’inscription au Déci’Run 2024
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Thème : Développement actif et dynamique
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Objet : Convention avec la Ligue d’athlétisme pour l’inscription, le paiement en ligne et le chronométrage du Déci’Run 2024
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Thème : Développement actif et dynamique
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Objet : Réforme de la gestion de la demande et des attributions de logements sociaux – Actualisation de la politique de réservation de la Ville de Décines-Charpieu et passage à la gestion en flux
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Thème : Attractivité et développement économique
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Annexe : Projet convention gestion en flux
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Objet : Convention de délégation partielle de la gestion du Fonds d’aide aux jeunes 2023
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Thème : Affaires générales
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Annexe : Convention FAJ local 2023
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Objet : Vœu de soutien de la majorité à la proposition de loi visant à transformer la Métropole de Lyon, collectivité à statut particulier au sens de l’article 72 de la Constitution, en Etablissement Public de Coopération Intercommunale à fiscalité propre à statut particulier
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Thème : Affaires générales
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Annexe : Proposition de Loi