Séance du conseil municipal du 12 octobre 2023

Délibérations

- Délibération n°23.10.12.01

  • Objet : Avis de la Ville de Décines-Charpieu sur le projet d’amplification de la Zone à faibles Emissions (ZFE)

  • Thème : Développement durable

  • Annexe : Dossier réglementaire ZFE

- Délibération n°23.10.12.02

  • Objet : Modification de la composition des Commissions municipales – Election de nouveaux membres

  • Thème : Affaires générales

- Délibération n°23.10.12.03-1

  • Objet : Désignation de nouveaux membres siégeant dans différents organismes extérieurs – Centre social Françoise Dolto

  • Thème : Affaires générales

- Délibération n°23.10.12.03-2

  • Objet : Désignation de nouveaux membres siégeant dans différents organismes extérieurs – Centre social la Berthaudière

  • Thème : Affaires générales

- Délibération n°23.10.12.03-3

  • Objet : Désignation de nouveaux membres siégeant dans différents organismes extérieurs – Club culturel et sportif Léo Lagrange

  • Thème : Affaires générales

- Délibération n°23.10.12.03-4

  • Objet : Désignation de nouveaux membres siégeant dans différents organismes extérieurs – Comité Pour Nos Gosses (CPNG)

  • Thème : Affaires générales

- Délibération n°23.10.12.03-5

  • Objet : Désignation de nouveaux membres siégeant dans différents organismes extérieurs – Lycée Becquerel et Charlie Chaplin

  • Thème : Affaires générales

- Délibération n°23.10.12.03-6

  • Objet : Désignation de nouveaux membres siégeant dans différents organismes extérieurs – Collège Georges Brassens

  • Thème : Affaires générales

- Délibération n°23.10.12.03-7

  • Objet : Désignation de nouveaux membres siégeant dans différents organismes extérieurs – Fondation Agir Contre l’Exclusion (FACE)

  • Thème : Affaires générales

- Délibération n°23.10.12.04

  • Objet : Désignation de nouveaux membres siégeant au sein de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)

  • Thème : Affaires générales

- Délibération n°23.10.12.05

  • Objet : Désignation d’un nouveau représentant au Conseil d’administration de la régie autonome du Toboggan

  • Thème : Affaires générales

- Délibération n°23.10.12.06

  • Objet : Désignation d’un nouveau membre siégeant au SYMALIM

  • Thème : Affaires générales

- Délibération n°23.10.12.07

  • Objet : Désignation d’un nouveau membre siégeant à la SPL SEGAPAL

  • Thème : Affaires générales

- Délibération n°23.10.12.08

  • Objet : Approbation du rapport de gestion 2022 de la Société Publique Locale SEGAPAL

  • Thème : Attractivité et développement économique

  • Annexe : Présentation comptes SEGAPAL 2022

- Délibération n°23.10.12.09

  • Objet : Secteur du projet du PUP Décines Roosevelt – Approbation de la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) avec la société Décines Roosevelt et la Métropole de Lyon dans un périmètre élargi de participation délibérée

  • Thème : Attractivité et développement économique

  • Annexe : Projet PUP Décines Roosevelt (Les annexes du PUP peuvent être consultables sur demande en Mairie)

- Délibération n°23.10.12.10

  • Objet : Convention relative au versement d’un fonds de concours par la Commune de Décines-Charpieu à la Métropole de Lyon sur le champ de la voirie pour l’année 2023

  • Thème : Attractivité et développement économique

  • Annexe : Convention FIC 2023

- Délibération n°23.10.12.11

- Délibération n°23.10.12.12

  • Objet : Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Décines-Charpieu au Groupement d’Intérêt Public MMI’e et convention de partenariat au titre de l’année 2023

  • Thème : Attractivité et développement économique

  • Annexe : Convention partenariat Ville MMI’e 2023

- Délibération n°23.10.12.13

  • Objet : Aide à l’investissement des Projets de Territoire – Demande d’une subvention d’investissement relative à l’achat d’instruments de musique

  • Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

  • Annexe : Convention Action PdT – Instruments de musique

- Délibération n°23.10.12.14

- Délibération n°23.10.12.15

  • Objet : Attribution d’une subvention dans le cadre du soutien à la diffusion du spectacle vivant au titre du volet culturel de la Conférence Territoriale des Maires Rhône-Amont – Festival Arta Sacra 2023

  • Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

- Délibération n°23.10.12.16

  • Objet : Participation financière de la Métropole de Lyon à des frais d’ingénierie liés à l’évaluation et au renouvellement de la Convention Locale d’Application de Décines-Charpieu

  • Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

  • Annexe : Convention Métropole Appui Ingénierie CLA

- Délibération n°23.10.12.17

  • Objet : Activités socio-éducatives au collège (CEL) – Attribution et répartition de la subvention par la Délégation Régionale Académique à la Jeunesse, à l'Engagement et aux Sports (DRAJES)

  • Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

- Délibération n°23.10.12.18

  • Objet : Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale de l’exercice 2022 –Compte-rendu des actions engagées

  • Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

- Délibération n°23.10.12.19

  • Objet : Répartition et subvention CAF Fonds Publics et Territoires 2023 – Plateforme locale d’accueil en ALSH pour les enfants en situation de handicap (ESH) ou atteints de maladie chronique

  • Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

- Délibération n°23.10.12.20

  • Objet : Vœu du Conseil municipal de soutien inconditionnel aux populations du Haut Karabagh

  • Thème : Affaires générales