Séance du conseil municipal du 22 mars 2023

→ Ordre du jour du conseil municipal du 22 mars 2023

→ Liste des délibérations du conseil municipal du 22 mars 2023

→ Procès verbal du conseil municipal du 22 mars 2023

Délibérations

- Délibération n°23.03.22.01

• Objet : Budget principal de la Commune – Budget primitif 2023
• Thème : Affaires générales

• Annexe – Budget primitif Ville 2023

• Annexe 2 - Budget primitif Ville 2023 signatures

- Délibération n° 23.03.22.02

• Objet : Budget annexe des locaux professionnels et commerciaux de Prainet – Budget primitif 2023
• Thème : Affaires générales

• Annexe : Budget primitif Prainet 2023

• Annexe 2 : Budget primitif Prainet 2023 signatures

- Délibération n° 23.03.22.03

• Objet : Fiscalité directe locale – Vote des taux communaux pour l’année 2023
• Thème : Affaires générales

- Délibération n° 23.03.22.04

• Objet : Répartition des subventions pour l’année 2023 – Chapitre 65
• Thème : Affaires générales

• Annexe – Tableau de répartition des subventions

- Délibération n° 23.03.22.05

• Objet : Maison Médicale de Garde de l’Est Lyonnais – Renouvellement de la convention entre la Ville de Décines-Charpieu et l’Association APSEL pour la période 2023-2025
• Thème : Affaires générales

• Annexe : Convention APSEL 2023-2025

- Délibération n° 23.03.22.06

• Objet : Mesure de la qualité de l’air aux abords de la Rocade Est (RN346) et de l’A46 Sud en partenariat avec ATMO AuRA
• Thème : Affaires générales

• Annexe – Convention d’objectif

- Délibération n° 23.03.22.07

• Objet : Aide à l’investissement des Projets de Territoire – Attribution d’une subvention d’investissement relative à la végétalisation du square Aimé Césaire
• Thème : Attractivité et développement du territoire

• Annexe – Convention d’action Projets de Territoire Aimé Césaire

- Délibération n° 23.03.22.08

• Objet : Aide à l’investissement des Projets de Territoire – Attribution d’une subvention d’investissement relative à la végétalisation de la place Roger Salengro
• Thème : Attractivité et développement du territoire

• Annexe – Convention d’action Projets de Territoire Aimé Césaire

- Délibération n° 23.03.22.09

• Objet : Mise en œuvre de patrouilles équestres
• Thème : Affaire générales

- Délibération n° 23.22.03.10

• Objet : Remboursement des Pass pour les activités municipales du Centre aquatique Camille Muffat
• Thème : Affaires générales

• Annexe : Tableau de remboursement

- Délibération n° 23.22.03.11

• Objet : Convention relative à la gestion territorialisée des déchets issus des marchés alimentaires et forains
• Thème : Attractivité et développement du territoire

• Annexe – Projet de convention de gestion