Séance du conseil municipal du 7 décembre 2022

→ Ordre du jour du Conseil Municipal du 7 décembre 2022

→ Liste des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 7 décembre 2022

→ Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 décembre 2022

DÉLIBÉRATIONS

- Délibération n°22.12.07.01

• Objet : Budget principal de la Commune – Produits irrécouvrables – Admission en non valeur
• Thème : Affaires générales
• Annexe : Demande d'admission en non-valeur de produits irrécouvrables - Liste 5381050133
• Annexe : Demande d'admission en non-valeur de produits irrécouvrables - Liste 5744240133

- Délibération n°22.12.07.02

• Objet : Compte principal - Exercice 2023 - Ouverture anticipée des crédits d'investissements
• Thème : Affaires générales

- Délibération n°22.12.07.03

• Objet : Compte principal - Exercice 2023 - Versement d'acomptes aux principaux partenaires de la Commune (associations / structures dédiées)
• Thème : Affaires générales

- Délibération n°22.12.07.04

• Objet : Mise en œuvre du Compte Personnel de Formation (CPF)
• Thème : Affaires générales

- Délibération n°22.12.07.05

• Objet : Organisation du recensement rénové - Création de postes d'agents recenseurs
• Thème : Affaires générales

- Délibération n°22.12.07.06

• Objet : Mise en débet du comptable – demande de remise gracieuse
• Thème : Affaires générales

- Délibération n°22.12.07.07

• Objet : Désaffectation – déclassement et cession des parcelles cadastrées CB 325 et CB 327 sises rue Elysée Reclus à Décines-Charpieu et de la parcelle cadastrée BA 6 à Chassieu, à la société TP2i représentée par Messieurs PIGEON et TOUSSAINT
• Thème : Attractivité et développement économique
• Annexe : Avis des domaines du 9 novembre 2022
• Annexe : Plan de situation

- Délibération n°22.12.07.08

• Objet : Ouverture dominicales des commerces – Année 2023
• Thème : Attractivité et développement économique

- Délibération n°22.12.07.09

• Objet : Avis de la Commune sur la création d’une chambre funéraire située 8 rue du Repos à Décines-Charpieu
• Thème : Affaires générales

- Délibération n°22.12.07.10

• Objet : Tarification de l’inscription au DECI’RUN
• Thème : Affaires générales

- Délibération n°22.12.07.11

• Objet : Adaptation de la tarification du Centre aquatique pour les Pass 9 séances
• Thème : Affaires générales
• Annexe : Grille tarifaire

- Délibération n°22.12.07.12

• Objet : Convention unique relative au dispositif de Service d’Accueil et d’Information des Demandeurs (SAID) et de gestion partagée de la demande de logement social et des attributions 2023-2024
• Thème : Attractivité et développement économique
• Annexe : Projet de convention unique relative au disposition de SAID

- Délibération n°22.12.07.13

• Objet : Contrat Educatif Local – Modification de la répartition de l’attribution d’une subvention par la Direction Départementale de l’Emploi, du Travail et des Solidarités
• Thème : Développement générationnel et intergénérationnel