Séance du conseil municipal du 10 novembre 2022

→ Ordre du jour n°1 du Conseil Municipal du 10 novembre 2022

→ Ordre du jour n°2 du Conseil Municipal du 10 novembre 2022

→ Liste des délibérations du Conseil Municipal du 10 novembre 2022

→ Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 novembre 2022

DÉLIBÉRATIONS

- Délibération n°22.11.10.01

• Objet : Budget principal de la Commune – Affectation du résultat de l’exercice 2021 – Rectification du report des excédents
• Thème : Affaires générales

- Délibération n°22.11.10.02

• Objet : Budget principal de la Commune – Décision modificative n°1
• Thème : Affaires générale
• Annexe : Décision modificative n°1

- Délibération n°22.11.10.03

• Objet : Travaux de réhabilitation de la Médiathèque – Modification d’une Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP n°25)
• Thème : Affaires générales

- Délibération n°22.11.10.04

• Objet : Don à l’UNICEF dans le cadre du DECI’RUN
• Thème : Affaires générales

- Délibération n°22.11.10.05

• Objet : Subvention à diverses associations dans le cadre de la manifestation Décines à Vélo
• Thème : Affaires générales

- Délibération n°22.11.10.06

• Objet : Subventions numéraires allouées aux associations
• Thème : Affaires générales

- Délibération n°22.11.10.07

• Objet : Adhésion au socle commun du CDG69
• Thème : Affaires générales
• Annexe : Convention 2022-52

- Délibération n°22.11.10.08

• Objet : Avis sur la mise en place de la phase 2 de la Zone à Faible Emission mobilités (ZFE-m) – Extension du périmètre géographique des restrictions des vignettes Crit’Air
• Thème : Attractivité et développement économique
• Annexe : Projet d’amplification de la zone à faibles émissions (ZFE) de la Métropole de Lyon

- Délibération n°22.11.10.09

• Objet : Convention de partenariat entre la ville et la CPME du Rhône au titre de l’année 2022
• Thème : Attractivité et développement économique
• Annexe : Convention Cadre de Partenariat relative à l’animation et l’information du monde économique sur le territoire de Décines-Charpieu

- Délibération n°22.11.10.10

• Objet : Dispositif et Chantiers Ville Vie Vacances (VVV) Eté 2022 – Attribution d’une subvention par la Direction Départemental de l’Emploi, du Travail et des Solidarités
• Thème : Développement générationnel et intergénérationnel

- Délibération n°22.11.10.11

• Objet : Protection fonctionnelle à l’égard de Mme le Maire – Mme Doriane ROUX-MOURADIAN
• Thème : Affaires générales