- Délibération n°22.02.09.01
- Objet : Budget principal de la Commune – Budget primitif 2022
- Thème : Affaires générales
- Annexe – du fait de sa taille, est consultable en mairie sur demande
- Délibération n°22.02.09.02
- Objet : Budget annexe des locaux professionnels et commerciaux de Prainet – Budget primitif 2022
- Thème : Affaires générales
- Annexe – du fait de sa taille, est consultable en mairie sur demande
- Délibération n°22.02.09.03
- Délibération n°22.02.09.04
- Objet : Travaux de réhabilitation et de rénovation de l’EAJE Les Pitchounets – Clôture d’une Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP n° 24)
- Thème : Affaires générales
- Délibération n°22.02.09.05
- Objet : Construction d’un pôle sportif et de loisirs – Création d’une Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP n° 31)
- Thème : Affaires générales
- Délibération n°22.02.09.06
- Objet : Reconstruction du centre aéré des Marais – Création d’une Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP n° 30)
- Thème : Affaires générales
- Délibération n°22.02.09.07
- Objet : Rénovation du patrimoine communal – Création d’une Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP n° 29)
- Thème : Affaires générales
- Délibération n°22.02.09.08
- Objet : Construction d’un hangar de stockage – Création d’une Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP n° 28)
- Thème : Affaires générales
- Délibération n°22.02.09.09
- Objet : Vidéo protection – Création d’une Autorisation de Programme et Crédits de Paiements (AP/CP n° 32)
- Thème : Affaires générales
- Délibération n°22.02.09.10
- Objet : Renouvellement de la flotte automobile de la Commune – Création d’une Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP n° 27)
- Thème : Affaires générales
- Délibération n°22.02.09.11
- Objet : Avis sur l’arrêt de projet relatif à l’élaboration du Règlement Local de Publicité (RLP) de la Métropole de Lyon
- Thème : Attractivité et développement économique
- Annexes : du fait de leurs tailles, sont consultables en Mairie sur demande
- Délibération n°22.02.09.12
- Objet : Avis sur le projet du troisième Plan de Protection de l’Atmosphère de l’agglomération lyonnaise pour la période 2022-2027
- Thème : Développement durable
- Annexe : Résumé non technique PPA
- Délibération n°22.02.09.13
- Objet : Avis sur le projet d’amplification de la Zone à Faibles Emissions mobilité (ZFE-m) de la Métropole de Lyon aux véhicules particuliers et deux roues motorisés de Crit’Air 5 et Non classés
- Thème : Développement durable
- Annexe : du fait de sa taille, est consultable en Mairie sur demande
- Délibération n°22.02.09.14
- Objet : Mesures portant interdiction d’encombrement des balcons et espaces extérieurs privatifs
- Thème : Attractivité et développement économique
- Délibération n°22.02.09.15
- Objet : Avis sur la procédure de modification simplifiée n° 3 du PLU-H
- Thème : Attractivité et développement économique
- Annexes : du fait de leurs tailles, sont consultables en Mairie sur demande
- Délibération n°22.02.09.16
- Délibération n°22.02.09.17
- Objet : Dénomination d’une voie le long du tramway T3
- Thème : Attractivité et développement économique
- Délibération n°22.02.09.18
- Objet : Création d’un Comité Social Technique (CST) commun entre la Ville de Décines-Charpieu et le Centre Communal d’Action Sociale
- Thème : Affaires générales
- Délibération n°22.02.09.19
- Objet : Réorganisation des services de la Commune – Mise à jour du tableau des effectifs
- Thème : Affaires générales
- Annexe : Tableau des emplois
- Délibération n°22.02.09.20
- Objet : Cession d’un bien communal : véhicule frigorifique
- Thème : Affaires générales
- Délibération n°22.02.09.21
- Objet : Guichet Unique Infos Mômes – Modification du calendrier
- Thème : Développement générationnel et intergénérationnel
- Délibération n°22.02.09.22
- Objet : Vente de caveaux d’occasion
- Thème : Affaires générales
